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Les bourgeois de Saint-Claude et leurs coutumes. Des bourgeois du seigneur aux bourgeois de la ville. [Jura]. [Thèse].

Contenu

Titre

Les bourgeois de Saint-Claude et leurs coutumes. Des bourgeois du seigneur aux bourgeois de la ville. [Jura]. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Dijon, Université de Bourgogne, 2002].
Résumé de la thèse :
Saint-Claude, connue sous le nom de Saint-Oyend-de-Joux durant tout le Moyen Âge, est une ville aux prégnantes origines religieuses. Isolée géographiquement au cœur des Monts du Jura méridional, elle parvient à ressortir à la fois au diocèse de Lyon et au comté de bourgogne. Ces éléments expliquent certaines spécificités du droit coutumier qui y était en vigueur.L’étude des bourgeois de Saint-Claude et de leur statut juridique est organisée selon un rythme binaire. Dans la première partie (Les bourgeois du seigneur ; des origines au début du XVe siècle), sont présentés le rôle attractif d’un monastère, les composantes et de la puissance seigneuriale locale et les étapes de la lente affirmation d’un groupe urbain. Alors que l’ensemble de la population de la Terre subit le servage et la mainmorte, le statut de bourgeois émerge. C’est un statut dérogatoire et envié, les seigneurs abbés finissant par reconnaître l’existence d’une communitas au profit de laquelle ils concèdent – avec réticences – franchises et privilèges. La charte initiale en faveur des bourgeois fut accordée par Odon en 1310, mais le processus d’émancipation fut long, comme l’atteste une sentence arbitrale datée de 1436.
La deuxième partie (Les bourgeois de la ville ; XVe-XVIe s.) aborde le cadre institutionnel, puis la dynamique urbaine. Le statut juridique des bourgeois de Saint-Claude est précisé : accès, serment, incompatibilité, déchéances, etc. L’organisation municipale, le système judiciaire et les institutions paroissiales, ainsi que les mécanismes de leur fonctionnement sont décrits. Forts de leurs institutions, les bourgeois modernisent la ville. L’activité économique se développe, notamment grâce à la permission de tenir trois foires franches octroyée par Pierre de La Baume en 1542/1543. Dans ce contexte, la fiscalité municipale se met en place, tandis que le rôle politique et juridictionnel des échevins ne cesse de prendre de l’ampleur en matière d’urbanisme, d’hygiène, d’ordre public, etc. Mais les autorités municipales ne sauraient tout administrer : la dynamique urbaine repose aussi sur les œuvres de charité, les réseaux de solidarité, les confréries. L’éducation de la jeunesse et le déroulement des fêtes témoignent de l’intérêt porté par les bourgeois aux facteurs de sociabilité.

Auteur

BLONDAN, Michel

Année

2002

Type

Thèse

Pages

681 p.

Mot-clé

Saint-Claude (Jura)
Villes - Villages
Franche-Comté
Bourgeois - Bourgeoisie
Coutumes - Coutumiers
Serment
Foires et marchés
Chartes de commune
Administration communale et municipale

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