Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Ouvrage].
Contenu
Titre
Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Ouvrage].
[Texte remanié d'une thèse d'histoire du droit, Rennes I, 1997, même titre].
Résumé de la thèse :
Curieusement, aucune étude générale sur le Conseil d'État sous la Monarchie de Juillet n'avait encore été entreprise jusqu'à ce jour, sans doute en raison de la destruction presque totale des archives du Conseil lors de l'incendie du palais d'Orsay, en mai 1871. Cependant, de longues et souvent difficiles recherches dans divers dépôts d'archives ont permis de réunir de nombreuses sources manuscrites et imprimées dispersées. Sans dévoiler ici tous les résultats de ce travail, il est possible d'écrire désormais, sans complaisance ni nostalgie, que la Monarchie de Juillet est une étape déterminante de l'histoire du Conseil d'État. Cette thèse comprend quatre volumes. Le premier est consacre aux organes du corps. L'analyse précise de la composition du Conseil offre une image bien différente des cliches traditionnels qui veulent que la monarchie orléaniste soit une période d'extrême politisation de la haute fonction publique. Au contraire, entre 1830 et 1848, le Conseil d'État s'affirme comme une véritable corporation de professionnels, relativement peu soumise aux soubresauts de la politique. C'est a cette époque que se dégage de façon coutumière la notion de carrière au Conseil. Le deuxième volume porte sur les activités du corps. Conseil du gouvernement, le Conseil d'État s'avère l'instrument indispensable de la centralisation administrative dans un contexte de révolution économique et technique. Son autorité est sans doute encore plus nette comme juge administratif suprême. Nos analyses ont vise a éclairer sous un jour nouveau, de l'intérieur, les véritables conditions de l'élaboration du droit administratif français au milieu du XIXe siècle. Les deux derniers volumes forment un dictionnaire biographique des membres du Conseil d'État sous la monarchie de juillet, instrument de travail pour l'histoire de la haute fonction publique du XIXe siècle.
[Texte remanié d'une thèse d'histoire du droit, Rennes I, 1997, même titre].
Résumé de la thèse :
Curieusement, aucune étude générale sur le Conseil d'État sous la Monarchie de Juillet n'avait encore été entreprise jusqu'à ce jour, sans doute en raison de la destruction presque totale des archives du Conseil lors de l'incendie du palais d'Orsay, en mai 1871. Cependant, de longues et souvent difficiles recherches dans divers dépôts d'archives ont permis de réunir de nombreuses sources manuscrites et imprimées dispersées. Sans dévoiler ici tous les résultats de ce travail, il est possible d'écrire désormais, sans complaisance ni nostalgie, que la Monarchie de Juillet est une étape déterminante de l'histoire du Conseil d'État. Cette thèse comprend quatre volumes. Le premier est consacre aux organes du corps. L'analyse précise de la composition du Conseil offre une image bien différente des cliches traditionnels qui veulent que la monarchie orléaniste soit une période d'extrême politisation de la haute fonction publique. Au contraire, entre 1830 et 1848, le Conseil d'État s'affirme comme une véritable corporation de professionnels, relativement peu soumise aux soubresauts de la politique. C'est a cette époque que se dégage de façon coutumière la notion de carrière au Conseil. Le deuxième volume porte sur les activités du corps. Conseil du gouvernement, le Conseil d'État s'avère l'instrument indispensable de la centralisation administrative dans un contexte de révolution économique et technique. Son autorité est sans doute encore plus nette comme juge administratif suprême. Nos analyses ont vise a éclairer sous un jour nouveau, de l'intérieur, les véritables conditions de l'élaboration du droit administratif français au milieu du XIXe siècle. Les deux derniers volumes forment un dictionnaire biographique des membres du Conseil d'État sous la monarchie de juillet, instrument de travail pour l'histoire de la haute fonction publique du XIXe siècle.
Auteur
BOUVET, Marc
Editeur
Paris, LGDJ (Bibliothèque de science administrative, 17)
Année
2001
Type
Thèse
Pages
VII-696 p.
Mot-clé
Conseil d'État
Monarchie de Juillet
Jurisprudence administrative
Contentieux administratif
Centralisation administrative
Droit administratif
Biographies
Haute fonction publique
XIXe
Monarchie de Juillet
Jurisprudence administrative
Contentieux administratif
Centralisation administrative
Droit administratif
Biographies
Haute fonction publique
XIXe