Les abandons de poursuite avant jugement et leurs motifs de 1831 à 1932, la base DAVIDO, séries par infractions.
Contenu
Titre
Les abandons de poursuite avant jugement et leurs motifs de 1831 à 1932, la base DAVIDO, séries par infractions.
Edition
Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (Guyancourt, Yvelines).Réd. par Marie-Sylvie Huré, Marie-Lys Pottier, Stéfane Yordamian.
Auteur
AUBUSSON de CAVARLAY (sous la dir. de), Bruno
Editeur
Guyancourt, CESDIP (Études et données pénales, 89)
Année
2001
Type
sans
Pages
460 p.
Mot-clé
Abandon
Poursuite
Jugement
Motivations
Droit pénal
XIXe, XXe
Histoire du droit pénal
Poursuite
Jugement
Motivations
Droit pénal
XIXe, XXe
Histoire du droit pénal