La pénétration du droit bourguignon en Bresse à la fin de l'Ancien Régime.
Contenu
Titre
La pénétration du droit bourguignon en Bresse à la fin de l'Ancien Régime.
Edition
In : Jean BART, <i>Du droit de la Province au droit de la Nation, recueil d'articles</i>.
Auteur
BART, Jean
Editeur
Dijon, Publications du Centre Georges Chevrier, vol. 17
Année
2003
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1964, tome XXV, p. 57-76
Pages
p. 61-80
Mot-clé
Droit coutumier
Bourgogne
Bresse
Ancien Régime
Bourgogne
Bresse
Ancien Régime