Les magistrats du Conseil Souverain du Roussillon (1660-1789). Contribution à l'histoire d'une exception institutionnelle : la gratuité des offices à l'époque moderne. [Thèse].
Contenu
Titre
Les magistrats du Conseil Souverain du Roussillon (1660-1789). Contribution à l'histoire d'une exception institutionnelle : la gratuité des offices à l'époque moderne. [Thèse].
»Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse, 1999. (Dactylographiée)].
Résumé de la thèse :
Créé en 1660 pour parachever la conquête et aligner le Roussillon sur les institutions du royaume de France, le Conseil souverain allait être assorti d'une spécificité traduisant, tout à la fois, le respect des usages locaux auxquels s'était engagé le conquérant et la recherche d'un idéal disparu du droit français depuis plus d'un siècle : la gratuité des emplois. Ce particularisme - en son temps véritable exception au droit français de la fonction publique - sera maintenu jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, favorisant l'émergence de pratiques nouvelles sur le recrutement et la carrière des magistrats.
»Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse, 1999. (Dactylographiée)].
Résumé de la thèse :
Créé en 1660 pour parachever la conquête et aligner le Roussillon sur les institutions du royaume de France, le Conseil souverain allait être assorti d'une spécificité traduisant, tout à la fois, le respect des usages locaux auxquels s'était engagé le conquérant et la recherche d'un idéal disparu du droit français depuis plus d'un siècle : la gratuité des emplois. Ce particularisme - en son temps véritable exception au droit français de la fonction publique - sera maintenu jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, favorisant l'émergence de pratiques nouvelles sur le recrutement et la carrière des magistrats.
Auteur
BLANC, François-Pierre
Année
1999
Type
Thèse
Pages
1466 ff.
Mot-clé
Magistrats - Magistrature
Offices - Officiers
Roussillon
Conseil souverai du Roussillon
Parlementaires (Ancien Régime)
XVIIe, XVIIIe
Offices - Officiers
Roussillon
Conseil souverai du Roussillon
Parlementaires (Ancien Régime)
XVIIe, XVIIIe