Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

Archives départementales de la Loire. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791).

Contenu

Titre

Archives départementales de la Loire. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791).

Auteur

CARLISI, Agnès
DELAVEAU, Agnès
GUICHARD, Lucie
MARTIN, Catherine

Editeur

Saint-Étienne, Conseil général, Archives départementales de la Loire

Année

1995

Type

Répertoire

Pages

150 p.

Mot-clé

Archives départementales
Loire (département)
Sous-série 2 C
Contrôle des actes
Insinuation
Notaires
Centième denier
Droits joints
Forez (Loire)
XVIIe, XVIIIe

Thésaurus