Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Le conseil d'État de l'an VIII à nos jours.

Contenu

Titre

Le conseil d'État de l'an VIII à nos jours.
Résumé de l'ouvrage :
Créé - ou recrée - par la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799), le Conseil d'État célèbre son deuxième centenaire en cette fin de deuxième millénaire. Il a tenu à y associer un vaste public pour lequel il reste une institution un peu secrète. Le présent livre jubilaire essaie de dissiper quelques-uns des mystères qui l'entourent à travers des textes dus à des plumes aussi diverses que talentueuses et une très riche iconographie largement inédite. Comment le Conseil a-t-il pu combiner les traditions monarchiques, impériales et républicaines qui ont forgé notre État moderne et survivre à tant de changements de régime depuis 1799 ? La première partie de l'ouvrage met en lumière quelques moments forts de son histoire depuis l'Ancien Régime jusqu'à la Constitution de 1958. En quels bâtiments s'est-il réuni avant de rejoindre, en 1875, son siège actuel du Palais-Royal ? La deuxième partie décrit quelques-uns des lieux où, d'abord près du Prince, puis en s'en éloignant géographiquement, il a acquis son indépendance. Qui sont ses membres, comment les recrute-t-on, comment y travaillent-ils, quelle place y tiennent les femmes ? Les réponses de la troisième partie à ces questions sont illustrées de portraits de personnages célèbres dont l'appartenance au Conseil d'Etat est parfois ignorée : Cuvier et Stendhal y côtoient Laferrière et René Cassin. La dernière partie consacrée aux fonctions du Conseil d'État décrit les trois faces principales de son rôle : conseiller le gouvernement par ses avis et ses études, juger les litiges qui opposent le citoyen et l'administration, servir, en France comme à l'étranger. Du foulard islamique aux tracés d'autoroutes, de la procréation médicalement assistée à la réforme du code de la nationalité, du risque thérapeutique à l'Internet, il a été associé à tous les grands débats de société de ces dernières années. Rien d'étonnant si son audience dépasse très largement le cadre de l'hexagone. Jean MASSOT

Auteur

MASSOT (sous la dir. de), Jean

Editeur

Paris, Adam Biro

Année

1999

Type

Monographie

Pages

191 p.

ISBN

9782876602786

Mot-clé

Conseil d'État (depuis l'an VIII)
XIXe, XXe

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