Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les derniers jours du Conseil d'État du roi.

  BENOIST, Jacques, 1952

• Le Conseil d'État d'En Haut et les Affaires étrangères sous le règne de Louis XIV.

  NEVEU, Bruno, 1999

• Introduction [aux conférences sur le Conseil d'État avant le Conseil d'État].

  DENOIX de SAINT-MARC, 1999

• Le Conseil d'État avant le Conseil d'État.

  Anonyme, 1999

• Sénac de Meilhan (1736-1803).

  SÉNAC de MONSEMBERNARD, Guy, 2016

• Le Conseil d'État et les protestants de 1680 à 1685.

  BLET, Pierre, 1972

• Philippe de Béthune (1565-1649) - Le Conseiller d'Estat ou Recueil général de la politique moderne.

  BÉTHUNE, Philippe de, 2012

• Du nouveau sur pierre de Brach d'après un extrait des registres du Conseil d'État de 1671.

  DAWKINS, Jasmine, 1969

• Les dépôts des anciennes minutes du Conseil. I : Les anciennes minutes du Conseil des finances et des commissions extraordinaires au Louvre. II : Les anciennes minutes du Conseil d'État privé à Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie.

  OUTREY, Amédée, 1965

• Le Conseil d'État de 1791 et l'annulation d'actes administratif pour illégalité ou inconstitutionnalité.

  SÉGALA, Solange, 1993

• Le Conseil d'État du roi.

  OLIVIER-MARTIN, François, 1948

• Les derniers jours du Conseil d'État du roi. [Mémoire].

  BENOIST, Jacques, 1945

• Le Conseil d'État avant et depuis 1789. Ses transformations, ses travaux et son personnel. Étude historique et bibliographique.

  AUCOC, L., 1876

• Régner et gouverner. Louis XIV et ses ministres.

  SARMANT, Thierry, 2010

• Le Conseil d'État et l'évolution de l'outre-mer français du XVIIe siècle à 1962.

  MASSOT, Jean (sous la dir. de), 2007

• Inventaire des arrêts du Conseil d'État du roi (juillet, août, septembre 1732) [2 vol. in-4°].

  AGUSSOL, N., 1957

• Une séance royale au Conseil d'État privé sous le règne de Louis XV [22 décembre 1766].

  ANTOINE, Michel, 1950

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. II : Le Conseil d'État.

  DARESTE, Rodolphe, 1855

• Le fonctionnement du Conseil d'Etat napoléonien.

  DURAND, C., 1954

• Les Syndics Généraux de la province de Languedoc et la justice du Conseil d'État (XVIIe-XVIIIe siècles). [Thèse].

  DURAND, Raymond-Bernard, 2005

• Guide des recherches dans le Fonds du Conseil d'État du roi aux Archives nationales.

  ANTOINE, Michel, 1955

• Une séance royale au Conseil d'État privé sous le règne de Louis XV.

  ANTOINE, Michel, 1950

• Le Conseil d'État et les questions religieuses au XIXe siècle.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1999

• Le gallicanisme du Conseil d'État durant les premières années de la Troisième République.

  SICARD, Germain, 2000

• Discontinuité constitutionnelle, continuité jurisprudentielle ? La jurisprudence du Conseil d'État de 1806 à 1821.

  BERTIER, David, 2004