Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Le personnel forestier du domaine comtal dans le bailliage d'Amont (1384-1419). [Haute-Saône].
Résumé de l'article :
Créé pendant la première union bourguignonne sous le duc-comte Eudes IV (1330-1349), la gruerie fut un office qui devait administrer et gérer les eaux et forêts du domaine comtal en Franche-Comté. Après un développement complexe dans la seconde moitié du XIVe siècle, elle atteignit son apogée sous les princes Valois (1384-1477). Au cours de cette période la comptabilité fut d'abord partagée entre le trésorier de Dole (bailliage d'Aval) et celui de Vesoul (bailliage d'Amont). L'article limité aux principats de Philippe le Hardi (1384-1404) et de Jean sans Peur (1404-1419) montre ce que fut le personnel forestier d'après la comptabilité du bailliage d'Amont. En ce qui concerne les eaux, elles se limitaient à l'exploitation d'un étang à Montjustin (Haute-Saône), qui n'a pas été étudié.

GRESSER, Pierre

2015

Article

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

2015, tome 72, p. 25-46

Administration seigneuriale
Franche-Comté
Administration des eaux et forêts
Bailliage d'Amont (Haute-Saône)
Gestion et exploitation forestières
Comptabilité seigneuriale
Grueries - Gruyers
Forestiers
Sergents
Gardes forestiers