Douze années de jurisprudence criminelle de la justice seigneuriale du Marquisat de la Marzelière et Bain (1750-1762). [Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)].
Contenu
Titre
Douze années de jurisprudence criminelle de la justice seigneuriale du Marquisat de la Marzelière et Bain (1750-1762). [Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)].
Mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1 (1976). [Dactylographié].
Mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1 (1976). [Dactylographié].
Auteur
DAMY-ZARAMBAUD, Maryvonne
Année
1976
Type
Mémoire
Mot-clé
Marquisat de la Marzelière et Bain
Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Villes - Villages
Justices seigneuriales
Jurisprudence criminelle
XVIIIe
Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Villes - Villages
Justices seigneuriales
Jurisprudence criminelle
XVIIIe