Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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La cour angevine à la croisée de trois régimes : cour royale, républicaine, impériale. [Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire)].

Contenu

Titre

La cour angevine à la croisée de trois régimes : cour royale, républicaine, impériale. [Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire)].
In Frédéric Chauvaud, Jacques-Yves Petit (sous la dir. de), <i>L'histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939)</i>

Auteur

LECOMTE, Catherine

Année

1998

Type

Article

Numéro

1998, hors série n° 2, p. 255-267

Mot-clé

Cours d'appel - Tribunaux d'appel
Angers (Maine-et-Loire)
Villes - Villages
Anjou
Restauration
Monarchie de Juillet
Deuxième République
Second Empire
XIXe

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