Les Béarnais et le Code civil : étude des pratiques successorales et matrimoniales dans les Pyrénées (1789-1840). [Thèse].
Contenu
Titre
Les Béarnais et le Code civil : étude des pratiques successorales et matrimoniales dans les Pyrénées (1789-1840). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse I, 1998].
Résumé de la thèse :
Les vallées béarnaises d'Aspe et d'Ossau suivaient jusqu'à la Révolution, un régime d'aînesse coutumière, double d'un privilège de masculinité, qui permettait l'attribution du patrimoine familial -la maison- à l'aîné. Les lois égalitaires de la période révolutionnaire, et notamment la loi de Nivôse an II, sont venues perturber le schéma traditionnel de transmission des biens, ainsi que les équilibres internes à la famille. Les cadets ont réclamé, tout d'abord, le paiement de leurs droits de légitime, puis le partage égalitaire des successions. Dans le même temps, des aînés entraient en résistance vis à vis de cette norme nouvelle, afin de sauver la maison. La réception du Code civil a été moins douloureuse pour les institutions traditionnelles, dans la mesure où il permettait au père de famille d'avantager l'aîné au moyen de la quotité disponible. Si quelques familles ont, dans un premier temps, refusé le Code, la majorité s'est adaptée aux nouvelles règles. Celles qui souhaitaient maintenir au maximum l'unité de l'exploitation ont mis en place des stratégies successorales, utilisant les contrats de mariage, les testaments et les cessions de droits successoraux, principalement. Mais une part non négligeable de Béarnais a rejeté le système traditionnel, manifestant leur adhésion aux valeurs du code, introduisant dans les familles un ferment d'égalité.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse I, 1998].
Résumé de la thèse :
Les vallées béarnaises d'Aspe et d'Ossau suivaient jusqu'à la Révolution, un régime d'aînesse coutumière, double d'un privilège de masculinité, qui permettait l'attribution du patrimoine familial -la maison- à l'aîné. Les lois égalitaires de la période révolutionnaire, et notamment la loi de Nivôse an II, sont venues perturber le schéma traditionnel de transmission des biens, ainsi que les équilibres internes à la famille. Les cadets ont réclamé, tout d'abord, le paiement de leurs droits de légitime, puis le partage égalitaire des successions. Dans le même temps, des aînés entraient en résistance vis à vis de cette norme nouvelle, afin de sauver la maison. La réception du Code civil a été moins douloureuse pour les institutions traditionnelles, dans la mesure où il permettait au père de famille d'avantager l'aîné au moyen de la quotité disponible. Si quelques familles ont, dans un premier temps, refusé le Code, la majorité s'est adaptée aux nouvelles règles. Celles qui souhaitaient maintenir au maximum l'unité de l'exploitation ont mis en place des stratégies successorales, utilisant les contrats de mariage, les testaments et les cessions de droits successoraux, principalement. Mais une part non négligeable de Béarnais a rejeté le système traditionnel, manifestant leur adhésion aux valeurs du code, introduisant dans les familles un ferment d'égalité.
Edition
Thèse Droit, Toulouse, 1998.
Auteur
LACANETTE-POMMEL, Christine
Année
1998
Type
Thèse
Mot-clé
Béarn (Pyrénées-Atlantiques)
Code civil
Droit privé
Histoire de la famille
Vallées des Pyrénées
Vallée d'Aspe
Vallée d'Ossau
Successions
Héritages
Régimes matrimoniaux
Patrimoine
Aînesse
Privilège de masculinité
XVIIIe, XIXe
Code civil
Droit privé
Histoire de la famille
Vallées des Pyrénées
Vallée d'Aspe
Vallée d'Ossau
Successions
Héritages
Régimes matrimoniaux
Patrimoine
Aînesse
Privilège de masculinité
XVIIIe, XIXe