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Jugement rendu par le tribunal de première instance séant à Clamecy, le mardi 11 septembre 1810 contre plusieurs conscrits de l'arrondissement déclarés réfractaires. [Nièvre].

Contenu

Titre

Jugement rendu par le tribunal de première instance séant à Clamecy, le mardi 11 septembre 1810 contre plusieurs conscrits de l'arrondissement déclarés réfractaires. [Nièvre].

Auteur

DELATTE, Mathieu

Année

1982

Type

Article

Titre du périodique

Numéro

1982, n° 9, p. 18-21

Mot-clé

Clamecy (Nièvre)
Villes - Villages
Nivernais (Nièvre)
Tribunal de première instance
Conscrits
Réfractaires - Insoumis
Procès (XIXe siècle)
Premier Empire
XIXe

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