Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Les frairies et les communs des frairies de la fin de l'Ancien Régime jusqu'à nos jours dans la commune de Bains-sur-Oust en Ille-et-Vilaine : étude de droit foncier avec pièces justificatives.

Contenu

Titre

Les frairies et les communs des frairies de la fin de l'Ancien Régime jusqu'à nos jours dans la commune de Bains-sur-Oust en Ille-et-Vilaine : étude de droit foncier avec pièces justificatives.
Mémoire de maîtrise, Arts-et-Métiers, Rennes (1971).

Edition

Archives départementales (Ille-et-Vilaine) - 2J/331

Auteur

DAGNAUD, Jean-Yves

Année

1971

Type

Mémoire

Pages

89 p.

Mot-clé

Bains-sur-Oust (Ille-et-Vilaine)
Villes - Villages
Bretagne
Frairies - Communs de frairies
Droit foncier
XVIIIe, XIXe, XXe

URL

https://memhouest.nakalona.fr/items/show/18239

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