Le travail de la vérité en cour d’assises.
Contenu
Titre
Le travail de la vérité en cour d’assises.
Résumé de l'article :
L’enquête ethnographique démontre que la vérité en cour d’assises se construit par l’obtention de preuves ajustées jusqu’à la fin des débats. L’audience permet à l’accusé et au plaignant de s’exprimer sur les faits et de comprendre le sens de la peine. Ce processus d’émergence de la vérité s’applique aux affaires de droit commun mais aussi aux affaires de terrorisme. Dans les deux cas, l’intime conviction des juges se forgent à partir du débat contradictoire et des preuves obtenues à l’audience. Alors que l’obtention des preuves relève de la méthode expérimentale (observation des faits et vérification des hypothèses soulevées par les faits) la décision des juges résulte de l’interprétation de ces preuves. Après avoir décrit le processus d’émergence des preuves à l’audience nous montrerons qu’une affaire jugée en première instance et en appel peut produire deux vérités judiciaires, deux jugements différents.
Résumé de l'article :
L’enquête ethnographique démontre que la vérité en cour d’assises se construit par l’obtention de preuves ajustées jusqu’à la fin des débats. L’audience permet à l’accusé et au plaignant de s’exprimer sur les faits et de comprendre le sens de la peine. Ce processus d’émergence de la vérité s’applique aux affaires de droit commun mais aussi aux affaires de terrorisme. Dans les deux cas, l’intime conviction des juges se forgent à partir du débat contradictoire et des preuves obtenues à l’audience. Alors que l’obtention des preuves relève de la méthode expérimentale (observation des faits et vérification des hypothèses soulevées par les faits) la décision des juges résulte de l’interprétation de ces preuves. Après avoir décrit le processus d’émergence des preuves à l’audience nous montrerons qu’une affaire jugée en première instance et en appel peut produire deux vérités judiciaires, deux jugements différents.
Auteur
BESNIER, Christiane
Année
2020
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2020, n° 19, Vérité judiciaire
Mot-clé
Histoire de la justice
Vérité judiciaire
Cours d'assises
Procès pénal - Procès criminel
Audiences judiciaires
Preuves
Vérité judiciaire
Cours d'assises
Procès pénal - Procès criminel
Audiences judiciaires
Preuves
URL
https://doi.org/10.35562/cliothemis.188