La comparaison comme méthode d’élaboration des lois au XIXe siècle : le cas de l’Italie (1814-1866).
Contenu
Titre
La comparaison comme méthode d’élaboration des lois au XIXe siècle : le cas de l’Italie (1814-1866).
Résumé de l'article :
L’Italie de 1814-1866 peut être considérée comme une aire géographique privilégiée pour la comparaison comme méthode d’élaboration des codes ; probablement, en Europe, l’une des aires les plus concernées par ce phénomène. Y furent promulgués une trentaine de grands recueils de législation qui peuvent être rattachés à la catégorie des codes « modernes » : les codes promulgués dès la Restauration et jusqu’en 1859 par les différents États « préunitaires », puis les premiers codes du Royaume unitaire, datant à 1865-1866. Tous ces codes sont le résultat d’une vaste activité de comparaison, caractérisée par certaines spécificités, débouchant parfois sur des phénomènes de « prêt-à-porter législatif ».
Résumé de l'article :
L’Italie de 1814-1866 peut être considérée comme une aire géographique privilégiée pour la comparaison comme méthode d’élaboration des codes ; probablement, en Europe, l’une des aires les plus concernées par ce phénomène. Y furent promulgués une trentaine de grands recueils de législation qui peuvent être rattachés à la catégorie des codes « modernes » : les codes promulgués dès la Restauration et jusqu’en 1859 par les différents États « préunitaires », puis les premiers codes du Royaume unitaire, datant à 1865-1866. Tous ces codes sont le résultat d’une vaste activité de comparaison, caractérisée par certaines spécificités, débouchant parfois sur des phénomènes de « prêt-à-porter législatif ».
Auteur
AIMERITO, Francesco
Année
2017
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
Comparatisme - Comparatistes
Droit comparé
Italie
Unification législative - Unification du droit
Codes - Codification
Droit comparé
Italie
Unification législative - Unification du droit
Codes - Codification
Numéro
2017, n° 13, Du comparatisme au droit comparé, regards historiques
URL
https://doi.org/10.35562/cliothemis.804