Unification du droit
Collection
Contenus
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Justice allemande et unification. [Thèse].
DEGANDT, Catherine, 1996 -
Vers l'unification de la France et l'ère de Catherine de Médicis.
FRANÇON, M., 1968 -
La résistance à la nouveauté : le combat de Bouhier contre les Modernes
BART, Jean, 2012 -
Les professeurs de droit français dans le mouvent d'unification de l'Ancien droit.
POUMARÈDE, Jacques, 2006 -
Un rêve royal français : l'unification du droit.
RIGAUDIÈRE, Albert, 2004 -
L'unité du droit en Europe et le Droit romain.
KNUTEL, R., 1998 -
Les différents facteurs d'unification dans l'ancien droit.
LEFÈBVRE-TEILLARD, Anne, 2004 -
L'opinion du chancelier Daguesseau sur l'unification du droit privé.
GARAUD, Marcel, 1953 -
L'importance de Daguesseau pour son temps et le nôtre.
CARBONNIER, Jean, 1953 -
Des résistances que les Parlements opposèrent à la fin du XVIe siècle à quelques essais d'unification du Code civil.
CAILLEMER, E., 1904 -
Les tendances à l'unification du droit en France dans les derniers siècles de l'Ancien Régime.
GAUDEMET, Jean, 1977 -
Remarques sur le rôle joué par la doctrine et la jurisprudence dans l'œuvre d'unification du droit en France depuis la rédaction des coutumes jusqu'à la Révolution, en particulier dans la successions aux propres.
MEYNIAL, Edmond, 1903 -
Centralisation normative ou liberté provinciales ? L'intendant Amelot, les contraintes solidaires et la jurisprudence du Conseil d'État (1775-1788).
ÉVRARD, Sébastien, 2007 -
Unification (Droit pénal - Répression - Ordre public - Sécurité intérieure - Souveraineté - État).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Légalité des délits et des peines (Principes fondamentaux - Unification du droit).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Code (Législation criminelle et pénale - Unification du Droit).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Clément-Charles-François de Laverdy (L'Averdy), seigneur de Nizeret, Marquis de Gambais (1723-1793).
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
André-François Langlois (1716-1781). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Louis-Bernard Guyton-Morveau (dit Guyton de Morveau) (1737-1816). [+ Bibliographie].
BART, Jean, 2007 -
Un tentative d'unification du droit civil : le projet inédit de Laverdy et Langlois.
AZIMI, Vida, 1985 -
Édouard Lambert [1866-1947] : le rôle du droit comparé dans l'unification du droit.
GARDELLA-TEDESCHI, Bianca, 2007 -
Les efforts de codification en France. Étude historique et psychologique.
VAN KAN, J., 1929 -
L'unification du droit et les résistances du jurisconsulte sous l'Ancien Régime.
VAN KAN, J., 1929 -
Les magistrats de second rang et la formation du droit français. <i>Les règles du droit français</i> de Claude Pocquet de Livonnière, conseiller au Présidial d'Angers.
SOLEIL, Sylvain, 2004