Le bailliage du Palais de 1359 à 1712. [Paris]. [Thèse].
Contenu
Titre
Le bailliage du Palais de 1359 à 1712. [Paris]. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 1944].
Introduction de la thèse :
Étude d’une juridiction royale parisienne qui a pour origine les droits de justice exercés par le Concierge du Palais de la Cité. Les limites chronologiques sont déterminées par la confirmation de ces droits, en 1359, et par la promulgation, en 1712, d’un édit marquant dans l’histoire du bailliage le début d’une nouvelle période.
[Thèse de l'École des chartes, 1944].
Introduction de la thèse :
Étude d’une juridiction royale parisienne qui a pour origine les droits de justice exercés par le Concierge du Palais de la Cité. Les limites chronologiques sont déterminées par la confirmation de ces droits, en 1359, et par la promulgation, en 1712, d’un édit marquant dans l’histoire du bailliage le début d’une nouvelle période.
Auteur
LEROUX, Édouard
Année
1944
Type
Thèse
Mot-clé
Juridictions et tribunaux
Bailliage du Palais (Paris)
Histoire de la justice
XIVe, XVe, XVIe, XVIIe, XVIIIe
Bailliage du Palais (Paris)
Histoire de la justice
XIVe, XVe, XVIe, XVIIe, XVIIIe