L’histoire municipale de Toul de l’occupation française à l’annexion (1552-1648). [Meurthe-et-Moselle]. [Thèse].
Contenu
Titre
L’histoire municipale de Toul de l’occupation française à l’annexion (1552-1648). [Meurthe-et-Moselle]. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 1956].
Introduction de la thèse :
La ville compte environ 6.000 habitants, dont une fraction importante d’ecclésiastiques. La vigne est la richesse essentielle du pays.
L’ensemble des biens et des personnes sur lesquels s’exerce l’autorité municipale constitue la « cité ». L’évêque en est encore théoriquement le seigneur et possède des droits régaliens incontestés. Le chapitre est indépendant.
Le Magistrat, désigné par l’évêque sur des listes de riches bourgeois, comporte un conseil, un maître-échevin et dix justiciers annuels, un procureur général et un secrétaire à vie, un receveur et cinq enquéreurs. Il exerce une justice souveraine en matière criminelle et réelle, le conseil épiscopal recevant en appel les autres causes civiles.
[Thèse de l'École des chartes, 1956].
Introduction de la thèse :
La ville compte environ 6.000 habitants, dont une fraction importante d’ecclésiastiques. La vigne est la richesse essentielle du pays.
L’ensemble des biens et des personnes sur lesquels s’exerce l’autorité municipale constitue la « cité ». L’évêque en est encore théoriquement le seigneur et possède des droits régaliens incontestés. Le chapitre est indépendant.
Le Magistrat, désigné par l’évêque sur des listes de riches bourgeois, comporte un conseil, un maître-échevin et dix justiciers annuels, un procureur général et un secrétaire à vie, un receveur et cinq enquéreurs. Il exerce une justice souveraine en matière criminelle et réelle, le conseil épiscopal recevant en appel les autres causes civiles.
Auteur
ROUX, Lucie
Année
1956
Type
Thèse
Mot-clé
Toul (Meurthe-et-Moselle)
Villes - Villages
Administration communale et municipale
Lorraine
Juridictions municipales
XVIe, XVIIe
Villes - Villages
Administration communale et municipale
Lorraine
Juridictions municipales
XVIe, XVIIe