L’élaboration des lois sous Henri II. Éléments d’une étude du pouvoir royal au milieu du XVIe siècle. [Thèse].
Contenu
Titre
L’élaboration des lois sous Henri II. Éléments d’une étude du pouvoir royal au milieu du XVIe siècle. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 2005].
Introduction :
Au milieu du XVIe siècle, le double mouvement d’accroissement de l’importance du pouvoir législatif dans l’action royale et d’institutionnalisation des corps politiques entourant le souverain fait du processus d’élaboration des lois royales un élément clé de la compréhension du gouvernement. La description des acteurs participant aux décisions, à tous les niveaux, l’examen de l’instance suprême de réflexion qu’est le Conseil du roi, l’analyse de ses modes d’information, de fonctionnement et de travail, l’étude des modes de publicité des arrêts royaux et de leur transformation tentent d’extraire du flot des événements la réalité des relations du souverain et de ses sujets, et de définir entre ces deux moteurs la valeur historique des lois : compromis, convergence ou rapport de force ?
[Thèse de l'École des chartes, 2005].
Introduction :
Au milieu du XVIe siècle, le double mouvement d’accroissement de l’importance du pouvoir législatif dans l’action royale et d’institutionnalisation des corps politiques entourant le souverain fait du processus d’élaboration des lois royales un élément clé de la compréhension du gouvernement. La description des acteurs participant aux décisions, à tous les niveaux, l’examen de l’instance suprême de réflexion qu’est le Conseil du roi, l’analyse de ses modes d’information, de fonctionnement et de travail, l’étude des modes de publicité des arrêts royaux et de leur transformation tentent d’extraire du flot des événements la réalité des relations du souverain et de ses sujets, et de définir entre ces deux moteurs la valeur historique des lois : compromis, convergence ou rapport de force ?
Auteur
GRANGE, Cécile
Année
2005
Type
Thèse
Mot-clé
Pouvoir royal
Pouvoir législatif
Henri II, roi de France
Rois et reines de France
Rois Valois
Ordonnances et législation royales françaises
Conseil du roi
XVIe
Pouvoir législatif
Henri II, roi de France
Rois et reines de France
Rois Valois
Ordonnances et législation royales françaises
Conseil du roi
XVIe