Pouvoir législatif
Collection
Contenus
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L’élaboration des lois sous Henri II. Éléments d’une étude du pouvoir royal au milieu du XVIe siècle. [Thèse].
GRANGE, Cécile, 2005 -
L'expérience de l'identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire.
CHARLIN, Frédéric, 2014 -
Le parlement de Bordeaux et la loi (1451-1547). [Thèse].
FRÊLON, Élise, 2005 -
L'idée de loi au XVIIIe siècle dans la pensée des juristes français (1715-1789). [Thèse].
DUCLOS-GRÉCOURT, Marie-Laure, 2012 -
"<i>Cedant arma togae...</i>" : l'institution militaire dans la pensée constitutionnelle et politique, de l'an III (1795) à 1962. [Thèse].
CORNEVIN, Gérard, 2014 -
Le Prince, la Ville et la Loi : contribution à l'étude de la norme écrite à partir des statuts de Nice (XII-XVe siècles). [Thèse].
BOTTIN, Henri-Louis, 2008 -
Charles le Téméraire, législateur.
MAES, L-Th., 1978 -
Les rapports du pouvoir législatif et du pouvoir judiciaire, de la fin de l'ancien régime à la promulgation du code civil.
FAURE, Maurice-Henri, 1949 -
Le rôle des évêques dans l'élaboration des actes ducaux et royaux entre 1066 et 1087.
BATES, David, 1995 -
L'émancipation du pouvoir réglementaire (1914-1958). [Thèse]
QUINART, Émilien, 2019 -
Représentation du roi et pouvoir de « faire loy » : Enquête autour de l’activité normative du Parlement de Paris à l’époque de Charles VI et de la double monarchie franco-anglaise (1380-1436). [Thèse].
DEGOY, Axel, 2017 -
L'administration sous la Révolution française : entre l'exécutif et le législatif.
MACHELON, Jean-Pierre, 1991 -
L'administration entre l'exécutif et le législatif . [Sous la Révolution].
MACHELON, Jean-Pierre, 1992 -
Le travail parlementaire à l'Assemblée nationale de 1871 à travers les représentants du Pas-de-Calais. [Thèse, 4 volumes].
GUISLIN, Jean-Marc, 1991 -
La double naissance de l'État législateur.
GOURON, André, 1991 -
Continuité et discontinuité dans l'histoire du législatif médiéval : réflexions sur une recherche collective.
GOURON, André, 1990 -
Le pouvoir législatif du roi de France (XIe-XIIIe siècle) : travaux récents et et hypothèses de recherche.
GIORDANENGO, Gérard, 1989 -
Décentralisation et pouvoir législatif à travers deux siècles de débats et de documents parlementaires.
GALIBERT-CASABIANCA, Anne-Marie, 1988 -
L'évolution de l'État et de la législation en Hongrie et en Pologne médiévale
URUSZCZAK, Waclaw, 1988 -
Législation royale et constitution de l'État dans la France du XIIIe siècle.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1988 -
<i>Lex animata</i>. Rationalisation du pouvoir politique et science juridique (XIIe-XIVe siècle).
MAYALI, Laurent, 1988 -
Pouvoir législatif et genèse de l'État dans les principauté ses Pays-Bas (XIIe-XVe siècle).
CAUCHIES, Jean-Marie, 1988 -
Conseiller le législateur. Les débats sur la fabrique de la loi en Allemagne (1860-2010).
KIESOW, Rainer-Maria, 2014 -
Vertu et politique. Les pratiques des législateurs (1789-2014).
BIARD, Michel, 2015 -
La force de gouverner. Le pouvoir exécutif en France (XIXe-XXIe siècles).
ROUSSELIER, Nicolas, 2015