Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La loi, expression de la souveraineté, face aux autonomies dans les États de Savoie.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte (sous la dir de), 2024

• En conclusion : concrètement, qui fait la loi entre 1789 et 1792 ?

  SERNA, Pierre, 2013

• L’élaboration des lois sous Henri II. Éléments d’une étude du pouvoir royal au milieu du XVIe siècle. [Thèse].

  GRANGE, Cécile, 2005

• L'expérience de l'identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire.

  CHARLIN, Frédéric, 2014

• Le parlement de Bordeaux et la loi (1451-1547). [Thèse].

  FRÊLON, Élise, 2005

• L'idée de loi au XVIIIe siècle dans la pensée des juristes français (1715-1789). [Thèse].

  DUCLOS-GRÉCOURT, Marie-Laure, 2012

• "<i>Cedant arma togae...</i>" : l'institution militaire dans la pensée constitutionnelle et politique, de l'an III (1795) à 1962. [Thèse].

  CORNEVIN, Gérard, 2014

• Le Prince, la Ville et la Loi : contribution à l'étude de la norme écrite à partir des statuts de Nice (XII-XVe siècles). [Thèse].

  BOTTIN, Henri-Louis, 2008

• Charles le Téméraire, législateur.

  MAES, L-Th., 1978

• Les rapports du pouvoir législatif et du pouvoir judiciaire, de la fin de l'ancien régime à la promulgation du code civil.

  FAURE, Maurice-Henri, 1949

• Le rôle des évêques dans l'élaboration des actes ducaux et royaux entre 1066 et 1087.

  BATES, David, 1995

• L'émancipation du pouvoir réglementaire (1914-1958). [Thèse]

  QUINART, Émilien, 2019

• Représentation du roi et pouvoir de « faire loy » : Enquête autour de l’activité normative du Parlement de Paris à l’époque de Charles VI et de la double monarchie franco-anglaise (1380-1436). [Thèse].

  DEGOY, Axel, 2017

• L'administration sous la Révolution française : entre l'exécutif et le législatif.

  MACHELON, Jean-Pierre, 1991

• L'administration entre l'exécutif et le législatif . [Sous la Révolution].

  MACHELON, Jean-Pierre, 1992

• Le travail parlementaire à l'Assemblée nationale de 1871 à travers les représentants du Pas-de-Calais. [Thèse, 4 volumes].

  GUISLIN, Jean-Marc, 1991

• La double naissance de l'État législateur.

  GOURON, André, 1991

• Continuité et discontinuité dans l'histoire du législatif médiéval : réflexions sur une recherche collective.

  GOURON, André, 1990

• Le pouvoir législatif du roi de France (XIe-XIIIe siècle) : travaux récents et et hypothèses de recherche.

  GIORDANENGO, Gérard, 1989

• Décentralisation et pouvoir législatif à travers deux siècles de débats et de documents parlementaires.

  GALIBERT-CASABIANCA, Anne-Marie, 1988

• L'évolution de l'État et de la législation en Hongrie et en Pologne médiévale

  URUSZCZAK, Waclaw, 1988

• Législation royale et constitution de l'État dans la France du XIIIe siècle.

  RIGAUDIÈRE, Albert, 1988

• <i>Lex animata</i>. Rationalisation du pouvoir politique et science juridique (XIIe-XIVe siècle).

  MAYALI, Laurent, 1988

• Pouvoir législatif et genèse de l'État dans les principauté ses Pays-Bas (XIIe-XVe siècle).

  CAUCHIES, Jean-Marie, 1988

• Conseiller le législateur. Les débats sur la fabrique de la loi en Allemagne (1860-2010).

  KIESOW, Rainer-Maria, 2014