Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Les coutumes du château de Limoges. Élaboration d’un droit urbain en pays de langue d’oc (XIIIe-xXIVe siècles). [Thèse].

Contenu

Titre

Les coutumes du château de Limoges. Élaboration d’un droit urbain en pays de langue d’oc (XIIIe-xXIVe siècles). [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 2010].
Introduction de la thèse :
Les textes de coutume constituent pour la ville du château de Limoges un des rares témoignages écrits du fonctionnement de l’institution municipale, surtout pour le XIIIe siècle. La conservation de ces sources, alors que l’essentiel de la production écrite du consulat a été perdu, souligne assez le sentiment de leur valeur et de leur pérennité à travers les siècles ; ainsi l’avocat limougeaud Étienne Guibert considérait encore les coutumes rédigées au XIIIe siècle comme d’actualité au XVIIe siècle. L’étendue des pouvoirs que ces coutumes attribuaient à l’organisation municipale explique cette pérennité, alors même qu’ils faisaient l’objet d’attaques de la part des pouvoirs en présence dans la ville : le vicomte de Limoges, l’évêque, l’abbé de Saint-Martial. L’étude des coutumes, ainsi que celle d’un certain nombre de textes produits par le consulat et susceptibles de les éclairer, permettra de nuancer l’idée, commune à plusieurs érudits du XIXe siècle qui travaillèrent sur l’histoire de Limoges, que la ville fut au XIIIe siècle une « quasi république ».
Le corpus, bien que lacunaire, donne à voir l’élaboration d’un droit urbain dans toute sa complexité : la constitution d’un premier ensemble de coutumes au début du XIIIe siècle, l’application de ces règles dans les décisions de la justice consulaire, celles-ci constituant également une source de droit jurisprudentiel pour les rédactions postérieures. Cette perspective diachronique permet de mettre en lumière la progression du droit romain, dont l’influence, encore discrète dans la rédaction originelle, se renforce tout au long du XIIIe siècle. Un examen de la langue montrera de même l’évolution de l’occitan documentaire des scribes du consulat sur trois siècles, et les facteurs historiques qui pourraient en être la cause.

Auteur

CARON, Bertrand

Année

2010

Type

Thèse

Mot-clé

Coutumes du château de Limoges
Coutumes - Coutumiers
Droit urbain
Limoges (Haute-Vienne)
Villes - Villages
LImousin
Administration communale et municipale
Juridictions municipales
Droit romain
XIIIe, XIVe

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