Les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des cadets royaux à l'époque moderne.
Contenu
Titre
Les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des cadets royaux à l'époque moderne.
In : Marie Houllemare et Diane Roussel (sous la dir. de), <i>Les justices locales et les justiciables. La proximité judiciaire en France du Moyen Âge à l’époque moderne</i>.
In : Marie Houllemare et Diane Roussel (sous la dir. de), <i>Les justices locales et les justiciables. La proximité judiciaire en France du Moyen Âge à l’époque moderne</i>.
Auteur
DEROCHE, Alexandre
Editeur
Rennes, Presses universitaires de Rennes
Année
2015
Type
Article
Pages
P. 185-200
Mot-clé
Justice de proximité
Apanages - Apanagistes
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Apanages - Apanagistes
XVIe, XVIIe, XVIIIe