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Les justices ordinaires, inférieures et subalternes de Languedoc. Essai de géographie judiciaire (1667-1789). [Thèse].

Contenu

Titre

Les justices ordinaires, inférieures et subalternes de Languedoc. Essai de géographie judiciaire (1667-1789). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire moderne, Montpellier III, 1998].
Résumé de la thèse :
La justice est le domaine le plus complexe de l'organisation administrative de l'Ancien Régime et l'institution dont l'approche est la plus ardue. Notre champ d'investigation se limite à la justice dite ordinaire, celle commune à l'ensemble des justiciables, excluant ainsi les justices d'exceptions. En Languedoc et dans le royaume, la superposition de structures multi séculaires a donné naissance a un monstrueux édifice défiant la logique et où l'exception est la règle. Nous avons appréhendé l'espace judiciaire languedocien à travers l'étude géographique du maillage judiciaire et de son occupation. Nous avons pu ainsi mettre en exergue les particularismes qui caractérisent les pays languedociens. Nous avons également posé les acteurs : roi, ecclésiastiques, laïques, et communautés, qui se partagent l'espace judiciaire provincial, en définissant les prérogatives de chacun. L'espace ainsi défini, loin d'être statique connait entre 1667 et 1789, de profonds bouleversements. L'effacement des justices domaniales, au profit des autres composantes judiciaires, entre 1672 et les deux premières décennies du XVIIIe siècle, entraine une redistribution des pouvoirs dans la province et déséquilibre, à des degrés divers, les tribunaux royaux. La multiplication des justices seigneuriales et la modification de l'implantation domaniale complexifient, en le paralysant, un ensemble judiciaire déjà dense et depuis longtemps en voie d'engourdissement. Le XVIIIe siècle est pour la justice languedocienne et celle du royaume une période de crise. Ce malaise, résultat des incohérences et de la vision à court terme de la politique gouvernementale, se traduit par le déclin généralisé des tribunaux royaux et seigneuriaux, une crise de recrutement et une lente sclérose des tribunaux. Ce trouble transparait également à travers le désarroi des juges et l'indigence matérielle des cours de justice. Face a cette dérive la monarchie, n'amène que des réponses partielles et insuffisantes.

Auteur

CATARINA, Didier

Année

1998

Type

Thèse

Mot-clé

Histoire de la justice
Juridictions subalternes
Languedoc
Géographie judiciaire
Géographie historique
Justices seigneuriales
XVIIe, XVIIIe

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