L'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle. [Thèse].
Contenu
Titre
L'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Rouen, 2008].
Résumé de la thèse :
Dès le milieu du XVIIe siècle, les intendants supplantèrent les institutions financières existantes dans les généralités et se virent confier bon nombre de leurs attibutions. Parmi celles-ci une partie non négligeable du contentieux fiscal leur fut désormais confié. Les intendants de la généralité de Rouen, pays d'élections, eurent en ce domaine de larges compétences. Ils avaient à connaître de tous les impôts directs de manière plus ou moins étendue et de nombre de contestations relatives aux impôts indirects. Dans le traitement de ce contentieux fiscal, l'ensemble des commissaires départis de cette généralité fit preuve d'une grande application et d'une grande modération. Cette étude permet de mettre en lumière qu'au XVIIIe siècle, l'arbitraire dont étaient accusés les intendants doit être fortement nuancé et que les principaux éléments d'une juridiction administrative étaient déjà présents. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de leurs ordonnances, les intendants de Rouen s'opposèrent parfois au gouvernement afin, le plus souvent, de défendre les intérêts des particuliers et de la généralité.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Rouen, 2008].
Résumé de la thèse :
Dès le milieu du XVIIe siècle, les intendants supplantèrent les institutions financières existantes dans les généralités et se virent confier bon nombre de leurs attibutions. Parmi celles-ci une partie non négligeable du contentieux fiscal leur fut désormais confié. Les intendants de la généralité de Rouen, pays d'élections, eurent en ce domaine de larges compétences. Ils avaient à connaître de tous les impôts directs de manière plus ou moins étendue et de nombre de contestations relatives aux impôts indirects. Dans le traitement de ce contentieux fiscal, l'ensemble des commissaires départis de cette généralité fit preuve d'une grande application et d'une grande modération. Cette étude permet de mettre en lumière qu'au XVIIIe siècle, l'arbitraire dont étaient accusés les intendants doit être fortement nuancé et que les principaux éléments d'une juridiction administrative étaient déjà présents. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de leurs ordonnances, les intendants de Rouen s'opposèrent parfois au gouvernement afin, le plus souvent, de défendre les intérêts des particuliers et de la généralité.
Auteur
PIGEON, Jérôme
Année
2008
Type
Thèse
Numéro
Rouen (Seine-Maritime)
Villes - villages
Intendants - Intendances
Impôts - Fiscalité
Contentieux fiscal
Normandie
XVIIIe
Villes - villages
Intendants - Intendances
Impôts - Fiscalité
Contentieux fiscal
Normandie
XVIIIe