L'expérience de l'identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire.
Contenu
Titre
L'expérience de l'identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire.
In : Jean-François Niort, Frédéric Régent, Pierre Serna (sous la dir. de), <i> Les colonies, la Révolution française, la loi</i>.
In : Jean-François Niort, Frédéric Régent, Pierre Serna (sous la dir. de), <i> Les colonies, la Révolution française, la loi</i>.
Auteur
CHARLIN, Frédéric
Editeur
Rennes, Presses universitaires de Rennes (Collection <i>Histoire</i>)
Année
2014
Type
Article
Pages
P. 93-106
Mot-clé
Lois - Législation
Pouvoir législatif
Colonies - Colonisation
Révolution française
Droit colonial
XVIIIe
Pouvoir législatif
Colonies - Colonisation
Révolution française
Droit colonial
XVIIIe