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L'expérience de l'identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire.

Item

Titre

L'expérience de l'identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire.
In : Jean-François Niort, Frédéric Régent, Pierre Serna (sous la dir. de), <i> Les colonies, la Révolution française, la loi</i>.

Auteur

CHARLIN, Frédéric

Editeur

Rennes, Presses universitaires de Rennes (Collection <i>Histoire</i>)

Année

2014

Type

Article

Pages

P. 93-106

Mot-clé

Lois - Législation
Pouvoir législatif
Colonies - Colonisation
Révolution française
Droit colonial
XVIIIe

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