L’ennemi en droit pénal (1789-1886). [Thèse].
Contenu
Titre
L’ennemi en droit pénal (1789-1886). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2021].
Résumé de la thèse :
Cette recherche propose de confronter la figure de l’ennemi politique et les atteintes à la sûreté de l’État, de la Révolution aux lois de proscription du XIXe siècle, sous l’angle des incriminations et des sanctions choisies pour combattre l’ennemi politique. La notion d’ennemi, de crime contre le souverain, contre le Prince fait appel depuis Rome et jusqu’à la Révolution à celle de crime de lèse-majesté mais le vocabulaire spécifique relatif à l’ennemi, intérieur et extérieur, se développe pendant la Révolution. Cette recherche permet de mettre en lumière un paradoxe, reflétant l’adéquation malaisée entre l’appréhension par le droit pénal de l’apport de la philosophie des Lumières, des principes de proportionnalité, nécessité, légalité et la répression indispensable des ennemis de la Nation. Il convient donc de saisir la tension permanente entre la sauvegarde de l’État et l’intensité de la répression pénale à l’égard de celui qui lui porte atteinte, de s’intéresser à l’exclusion de l’ennemi comme paradigme à partir de la Révolution.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2021].
Résumé de la thèse :
Cette recherche propose de confronter la figure de l’ennemi politique et les atteintes à la sûreté de l’État, de la Révolution aux lois de proscription du XIXe siècle, sous l’angle des incriminations et des sanctions choisies pour combattre l’ennemi politique. La notion d’ennemi, de crime contre le souverain, contre le Prince fait appel depuis Rome et jusqu’à la Révolution à celle de crime de lèse-majesté mais le vocabulaire spécifique relatif à l’ennemi, intérieur et extérieur, se développe pendant la Révolution. Cette recherche permet de mettre en lumière un paradoxe, reflétant l’adéquation malaisée entre l’appréhension par le droit pénal de l’apport de la philosophie des Lumières, des principes de proportionnalité, nécessité, légalité et la répression indispensable des ennemis de la Nation. Il convient donc de saisir la tension permanente entre la sauvegarde de l’État et l’intensité de la répression pénale à l’égard de celui qui lui porte atteinte, de s’intéresser à l’exclusion de l’ennemi comme paradigme à partir de la Révolution.
Auteur
CHOSSAT de MONTBURON, Agathe
Année
2021
Type
Thèse
Mot-clé
Ennemis politiques
Atteintes à la sûreté de l'État
Incriminations
Droit pénal
Peines - Sanctions - Supplices - Châtiments
Lumières (XVIIIe siècle)
Lèse-majesté
XVIIIe, XIXe
Atteintes à la sûreté de l'État
Incriminations
Droit pénal
Peines - Sanctions - Supplices - Châtiments
Lumières (XVIIIe siècle)
Lèse-majesté
XVIIIe, XIXe