Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L’ennemi en droit pénal (1789-1886). [Thèse].

  CHOSSAT de MONTBURON, Agathe, 2021

• Le vol sur grands chemins : un acte de violence portant atteinte à la sûreté publique (Flandre, 1679-1720).

  LORGNIER, Jacques, 1995

• Les crimes et délits contre l'État dans le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.

  JEANCLOS (sous la dir. de), Yves, 2001

• Le terrorisme du XVIe siècle à nos jours.

  GILLET, Marcel, 2001

• Des infractions portant atteinte à la sécurité intérieure et extérieure de l'État, la coalition d'officiers et de fonctionnaires et l'espionnage.

  FLECKENSTEIN, Philippe, 2001

• Le faux monnayage.

  CODRON, Cécile, 2001

• Les juridictions d'exception et crimes contre l'État du XVIe siècle à nos jours.

  BARUANI, Saleh-José, 2001

• L'épuration dans la France libérée, à partir de 1943. Approche juridique à la lumière de l'exemple alsacien-mosellan. [Thèse].

  SCHMIDT, David, 2007

• Les atteintes aux biens publics du XVIe siècle à nos jours.

  KIHL, Amémie, 2003