Le contrat de dépôt (XIIe-XVIe siècle) : une figure contractuelle protéiforme. [Thèse].
Contenu
Titre
Le contrat de dépôt (XIIe-XVIe siècle) : une figure contractuelle protéiforme. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2016].
Résumé de la thèse :
Le XIIe siècle est l’aube d’une nouvelle ère, marquée par la redécouverte du droit romain, mais aussi par la reprise des échanges économiques, échanges qui s'accentueront à partir de la fin du XVe siècle avec la conquête du Nouveau Monde. Devant faire face à ce nouveau droit, mais aussi aux nécessités économiques impliquant une technicité juridique accrue, les juristes médiévaux, tout comme leurs successeurs de la Renaissance, tentent de définir les contours de cette figure contractuelle romaine si énigmatique : le dépôt. Ce dernier est utilisé pour toutes sortes d’opérations économiques et juridiques, y compris les plus condamnables selon la morale de l'époque. De ce fait, outre la doctrine, c’est l’ensemble des acteurs du droit de ce temps qui sont contraints de tenter de régir et de définir cette figure contractuelle protéiforme. C’est ainsi que cette opération de catégorisation juridique va mobiliser tant les pouvoirs publics, que les juristes de droit coutumier et les praticiens, qui n'auront de cesse de tenter d'apporter des solutions à ce qui demeure, encore à l'heure actuelle, une épineuse problématique.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2016].
Résumé de la thèse :
Le XIIe siècle est l’aube d’une nouvelle ère, marquée par la redécouverte du droit romain, mais aussi par la reprise des échanges économiques, échanges qui s'accentueront à partir de la fin du XVe siècle avec la conquête du Nouveau Monde. Devant faire face à ce nouveau droit, mais aussi aux nécessités économiques impliquant une technicité juridique accrue, les juristes médiévaux, tout comme leurs successeurs de la Renaissance, tentent de définir les contours de cette figure contractuelle romaine si énigmatique : le dépôt. Ce dernier est utilisé pour toutes sortes d’opérations économiques et juridiques, y compris les plus condamnables selon la morale de l'époque. De ce fait, outre la doctrine, c’est l’ensemble des acteurs du droit de ce temps qui sont contraints de tenter de régir et de définir cette figure contractuelle protéiforme. C’est ainsi que cette opération de catégorisation juridique va mobiliser tant les pouvoirs publics, que les juristes de droit coutumier et les praticiens, qui n'auront de cesse de tenter d'apporter des solutions à ce qui demeure, encore à l'heure actuelle, une épineuse problématique.
Auteur
CHARRIAUD, Jean
Année
2016
Type
Thèse
Mot-clé
Droit des obligations
Contrat de dépôt
Dépôt irrégulier
Dépôt hôtelier
Séquestre
Dépôt nécessaire
Prêt
Mutuum
Usure
Banques - Banquiers
Consignation
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe, XVIe
Contrat de dépôt
Dépôt irrégulier
Dépôt hôtelier
Séquestre
Dépôt nécessaire
Prêt
Mutuum
Usure
Banques - Banquiers
Consignation
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe, XVIe