De la tutelle officieuse à l'adoption, sous l'application du Code civil de 1804. [Thèse].
Contenu
Titre
De la tutelle officieuse à l'adoption, sous l'application du Code civil de 1804. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Aix-Marseille III, 2011].
Résumé de la thèse :
Étude théorique sur les institutions de la tutelle officieuse et de l'adoption sous l'application du Code civil de 1804. C'est une étude théorique car la tutelle officieuse n'a pas connue de nombreuses pratiques. Au travers de l'institution de l'adoption, il est analysé et supposé les applications théoriques de l'institution de la tutelle officieuse. Cette étude est à la fois historique et théorique, les liens de filiation fictive y sont analysés afin de permettre une meilleure compréhension des mécanismes d'adoption et d'attachement d'un mineur à l'apparition de l'adoption sous l'application du Code civil de 1804.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Aix-Marseille III, 2011].
Résumé de la thèse :
Étude théorique sur les institutions de la tutelle officieuse et de l'adoption sous l'application du Code civil de 1804. C'est une étude théorique car la tutelle officieuse n'a pas connue de nombreuses pratiques. Au travers de l'institution de l'adoption, il est analysé et supposé les applications théoriques de l'institution de la tutelle officieuse. Cette étude est à la fois historique et théorique, les liens de filiation fictive y sont analysés afin de permettre une meilleure compréhension des mécanismes d'adoption et d'attachement d'un mineur à l'apparition de l'adoption sous l'application du Code civil de 1804.
Auteur
FELOUAH, Mohamed
Année
2011
Type
Thèse
Mot-clé
Tutelle officieuse
Adoption
Filiation
Adoption testamentaire
Incapables
Tutelle et curatelle
Code civil français - Code Napoléon (1804)
Adoption
Filiation
Adoption testamentaire
Incapables
Tutelle et curatelle
Code civil français - Code Napoléon (1804)