Tutelles - Curatelles
Collection
Contenus
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La tutelle des mineurs à Nice à l’heure du Premier conflit mondial. [Alpes-Maritimes].
MOBIO, Lysmée, 2020 -
La tutelle des mineurs à Brest au XVIIIe siècle (1748-1789). [Finistère].
DOUILLARD, Anne-Laure, 2003 -
Les tutelles dans la sénéchaussée de Brest (1700-1704). [Finistère].
LANNUZEL, Céline, 2004 -
La curatelle sous l'Ancien régime en Anjou : au travers du compte de curatelle d'Urban Pinson (1580-1584). [Maine-et-Loire].
VENTROU, François, 2003 -
L'enfance aux XVIe et XVIIe siècles à travers et à partir des comptes de tutelle et de curatelle dans les anciennes provinces de l'Anjou, du Maine et du comté nantais. [Maine-et-Loire, Sarthe, Mayenne, Loire-Atlantique].
VENTROU, François, 2004 -
La tutelle des mineurs dans les juridictions royales des sénéchaussées de Châteauneuf-du-Faou et de Châteaulin de 1780 à 1783. [Finistère].
LE FOURN, Delphine, 2005 -
L’aliénation mentale devant les juges égyptiens pendant la période de tutelle britannique.
UTRIZA YAKIN, Ayang, 2022 -
Épileptiques et société à Paris, Besançon, Dole, Lyon et Beaune aux XVIIIe et XIXe siècle : affirmation d'un phénomène d'exclusion. [Thèse].
BERTHAIL, Pauline, 1999 -
Les grands-parents en France, du XVIIe siècle au début du XXe. [Thèse].
GOURDON, Vincent, 1998 -
La tutelle des enfants naturels aux XVIIIe et XIXe siècles. [Thèse].
PARIS-HARDY, Axelle, 2010 -
"Furieux et de petit gouvernement" : formes et usages judiciaires de la folie dans les juridictions royales en France, du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe siècle. [Thèse].
TERNON, Maud, 2014 -
De la tutelle officieuse à l'adoption, sous l'application du Code civil de 1804. [Thèse].
FELOUAH, Mohamed, 2011 -
À propos des tutelles et curatelles en Bretagne au XVIIIe siècle.
PLESSIX-BUISSET, Christiane, 1993 -
Le régime de la tutelle à Toul en 1751. [Meurthe-et-Moselle].
BAULU-ANDRÉ Emmanuelle, 1995 -
Compétence et procédure en matière tutélaire d'après les sources genevoises et lausannoises de la fin du Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 1994 -
Traitement juridique de la prodigalité sous l'Ancien Régime. [Thèse].
MASKER, Davys, 2018 -
L'ascension sociale d'un marchand de bois [Joseph Gandolphe, à Paris] au XVIIIe siècle, d'après un compte de tutelle.
BOUVET-BENSIMON, Évelyne, 1987 -
le bail et la tutelle d'après la coutume du duché de Bourgogne, de la fin du XVe à la fin du XVIIIe siècle.
MOUFLE, Raymond, 1956 -
La tutelle des mineurs à Marseille (2e moitié du XIIIe siècle-début du XIVe siècle). [bouches-du-Rhône].
BRUSCHI, Christian, 1985 -
Une violence discrète : le mauvais usage des allocations familiales (1938-1946).
CHAUVIÈRE, Michel, 1999 -
Juger les fous au Moyen Âge. [Dans les tribunaux royaux en France (XIVe-XVe siècles)]. [Ouvrage].
TERNON, Maud, 2018 -
Les prodigues, le roi et le gouvernement des familles aux XIVe et XVe siècles.
TERNON, Maud, 2016 -
L'hypothèque du tuteur sur les biens du pupille pour le reliquat de son compte (XVIe-XVIIIe siècles).
ABOUCAYA, Claude, 1973 -
Du problème de la tutelle des enfants naturels et du rôle du juge de paix en cette matière : étude théorique et pratique, projet de réforme.
LATTE, Guy, 1944 -
Le bailliage de Malesherbes, pratiques et évolutions d'une justice seigneuriale au XVIIe siècle (1630-1700). [Loiret]. [Thèse, 2 volumes].
WAGNER, Olivier-Jean, 2010