Tutelles - Curatelles
Collection
Contenus
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Épileptiques et société à Paris, Besançon, Dole, Lyon et Beaune aux XVIIIe et XIXe siècle : affirmation d'un phénomène d'exclusion. [Thèse].
BERTHAIL, Pauline, 1999 -
Les grands-parents en France, du XVIIe siècle au début du XXe. [Thèse].
GOURDON, Vincent, 1998 -
La tutelle des enfants naturels aux XVIIIe et XIXe siècles. [Thèse].
PARIS-HARDY, Axelle, 2010 -
"Furieux et de petit gouvernement" : formes et usages judiciaires de la folie dans les juridictions royales en France, du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe siècle. [Thèse].
TERNON, Maud, 2014 -
De la tutelle officieuse à l'adoption, sous l'application du Code civil de 1804. [Thèse].
FELOUAH, Mohamed, 2011 -
À propos des tutelles et curatelles en Bretagne au XVIIIe siècle.
PLESSIX-BUISSET, Christiane, 1993 -
Le régime de la tutelle à Toul en 1751. [Meurthe-et-Moselle].
BAULU-ANDRÉ Emmanuelle, 1995 -
Compétence et procédure en matière tutélaire d'après les sources genevoises et lausannoises de la fin du Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 1994 -
Traitement juridique de la prodigalité sous l'Ancien Régime. [Thèse].
MASKER, Davys, 2018 -
L'ascension sociale d'un marchand de bois [Joseph Gandolphe, à Paris] au XVIIIe siècle, d'après un compte de tutelle.
BOUVET-BENSIMON, Évelyne, 1987 -
le bail et la tutelle d'après la coutume du duché de Bourgogne, de la fin du XVe à la fin du XVIIIe siècle.
MOUFLE, Raymond, 1956 -
La tutelle des mineurs à Marseille (2e moitié du XIIIe siècle-début du XIVe siècle). [bouches-du-Rhône].
BRUSCHI, Christian, 1985 -
Une violence discrète : le mauvais usage des allocations familiales 1938-1946.
CHAUVIÈRE, Michel, 1999 -
Juger les fous au Moyen Âge. [Dans les tribunaux royaux en France (XIVe-XVe siècles)]. [Ouvrage].
TERNON, Maud, 2018 -
Les prodigues, le roi et le gouvernement des familles aux XIVe et XVe siècles.
TERNON, Maud, 2016 -
L'hypothèque du tuteur sur les biens du pupille pour le reliquat de son compte (XVIe-XVIIIe siècles).
ABOUCAYA, Claude, 1973 -
Du problème de la tutelle des enfants naturels et du rôle du juge de paix en cette matière : étude théorique et pratique, projet de réforme.
LATTE, Guy, 1944 -
Le bailliage de Malesherbes, pratiques et évolutions d'une justice seigneuriale au XVIIe siècle (1630-1700). [Loiret]. [Thèse, 2 volumes].
WAGNER, Olivier-Jean, 2010 -
La contre nature chez les juristes et les rhéteurs classiques.
FEGEL, Thomas, 2013 -
Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
RODDI, Giuseppe, 1997 -
L'enfant dans la famille au travers du «<i>Journal des audiences et arrêts du Parlement de Bretagne</i>» de Poullain du Parc (XVIIIe siècle).
LORPHELIN, Isabelle, 1993 -
Quelques traits originaux de la tutelle des mineurs en Lyonnais aux XVIe et XVIIe siècles.
ABOUCAYA, Claude, 1967 -
La succession de Jean de Gozon, grand maître de la Maison du roi de Hongrie [problèmes de tutelle]. [XVIe siècle].
LARTIGAUT, Jean, 1965 -
Une seigneurie béarnaise au début du XVIe siècle : étude d'après le livre de comptes de Catherine de Méritein, dame d'Esgoarrabaque-Cardesse, Oroignen et Castillon.
DESBONNET, Bernard, 2009 -
Histoire du droit privé gréco-romain. Livre Ier. Droit des personnes.
ZACHARIAE, Charles-Edouard, 1865