L'installation des justices de paix dans le département des Bouches-du-Rhône entre 1790 et fin 1792. [Thèse].
Contenu
Titre
L'installation des justices de paix dans le département des Bouches-du-Rhône entre 1790 et fin 1792. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Aix-Marseille, 2014].
Résumé de la thèse :
Rechercher dans les cinq districts du département des Bouches-du-Rhône, les justices de paix installées dans tous les cantons, entre 1790 et fin décembre 1792. Étudier les difficultés de leur installation par rapport au système électoral de désignation des juges, des assesseurs, des greffiers, instauré par la Loi d'organisation judiciaire des 16/24 août 1790 et analyser le fonctionnement et l'évolution de ces juridictions pendant la première période de leur existence, entre 1790 et décembre 1792.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Aix-Marseille, 2014].
Résumé de la thèse :
Rechercher dans les cinq districts du département des Bouches-du-Rhône, les justices de paix installées dans tous les cantons, entre 1790 et fin décembre 1792. Étudier les difficultés de leur installation par rapport au système électoral de désignation des juges, des assesseurs, des greffiers, instauré par la Loi d'organisation judiciaire des 16/24 août 1790 et analyser le fonctionnement et l'évolution de ces juridictions pendant la première période de leur existence, entre 1790 et décembre 1792.
Auteur
MICHELESI, Robert
Année
2014
Type
Thèse
Mot-clé
Histoire de la justice
Juges de paix - Justices de paix
Bouches-du-Rhône (département)
Provence
Révolution française
XVIIIe
Juges de paix - Justices de paix
Bouches-du-Rhône (département)
Provence
Révolution française
XVIIIe