Réformer la justice et le droit : les projets de réforme du premier président Guillaume de Lamoignon (1617-1677). [Thèse].
Contenu
Titre
Réformer la justice et le droit : les projets de réforme du premier président Guillaume de Lamoignon (1617-1677). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris I, 2022].
Résumé de la thèse :
L’actualité est imprégnée de l’idée de réforme. Au XVIIe siècle, la question occupait déjà les esprits, comme en témoigne le mouvement de réformation mené par Louis XIV. Suivant le motif séculaire de la réformation, la monarchie absolutiste avait travaillé à de grandes ordonnances codifiées, au premier rang desquelles les ordonnances civile et criminelle, dont notre droit processuel porte encore la marque. Parmi les différents acteurs ayant participé à cette entreprise, on compte un magistrat, le premier président Guillaume de Lamoignon (1617-1677). Souvent mentionnée en passant par les études qui touchent au Code Louis, sa pensée juridique et politique méritait une étude affranchie de cet impressionnant voisinage et remise en contexte. Car ses plans, partiellement connus et pour partie avortés, apportent un éclairage précieux quant aux idées de la magistrature ancienne, et plus particulièrement celles des jurisconsultes dévots. Lamoignon considérait ainsi la diversité juridique et institutionnelle de l’ancienne France comme une conséquence du péché originel. Chargé du salut de son royaume, le roi pouvait réduire cette diversité en usant des instruments à sa disposition, notamment de l’instrument législatif. Estimant les juristes particulièrement qualifiés pour assister le prince dans ce travail, le juge dévot avait préparé un mémoire de propositions diverses, traversé du souci de simplifier les institutions et de réduire le nombre de gens de justice, tout en préservant au mieux le Parlement et ses juges. Ses idées reflètent souvent celles d’autres réformateurs de la période, appelés à seconder Colbert dans ses réformes. Par ailleurs, inspiré par la longévité des compilations justiniennes et marqué par l’influence de l’humanisme, Lamoignon avait encore préparé un code de droit français largement fondé sur le droit du ressort du parlement de Paris, à l’aide de robins et d’avocats du cru. Il s’agissait in fine de réaliser une réformation, non seulement pour les sujets du roi, mais plus largement au-delà des frontières du royaume de France et pour les siècles à venir.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris I, 2022].
Résumé de la thèse :
L’actualité est imprégnée de l’idée de réforme. Au XVIIe siècle, la question occupait déjà les esprits, comme en témoigne le mouvement de réformation mené par Louis XIV. Suivant le motif séculaire de la réformation, la monarchie absolutiste avait travaillé à de grandes ordonnances codifiées, au premier rang desquelles les ordonnances civile et criminelle, dont notre droit processuel porte encore la marque. Parmi les différents acteurs ayant participé à cette entreprise, on compte un magistrat, le premier président Guillaume de Lamoignon (1617-1677). Souvent mentionnée en passant par les études qui touchent au Code Louis, sa pensée juridique et politique méritait une étude affranchie de cet impressionnant voisinage et remise en contexte. Car ses plans, partiellement connus et pour partie avortés, apportent un éclairage précieux quant aux idées de la magistrature ancienne, et plus particulièrement celles des jurisconsultes dévots. Lamoignon considérait ainsi la diversité juridique et institutionnelle de l’ancienne France comme une conséquence du péché originel. Chargé du salut de son royaume, le roi pouvait réduire cette diversité en usant des instruments à sa disposition, notamment de l’instrument législatif. Estimant les juristes particulièrement qualifiés pour assister le prince dans ce travail, le juge dévot avait préparé un mémoire de propositions diverses, traversé du souci de simplifier les institutions et de réduire le nombre de gens de justice, tout en préservant au mieux le Parlement et ses juges. Ses idées reflètent souvent celles d’autres réformateurs de la période, appelés à seconder Colbert dans ses réformes. Par ailleurs, inspiré par la longévité des compilations justiniennes et marqué par l’influence de l’humanisme, Lamoignon avait encore préparé un code de droit français largement fondé sur le droit du ressort du parlement de Paris, à l’aide de robins et d’avocats du cru. Il s’agissait in fine de réaliser une réformation, non seulement pour les sujets du roi, mais plus largement au-delà des frontières du royaume de France et pour les siècles à venir.
Auteur
KYRIAKIDIS, Élisabeth
Année
2022
Type
Thèse
Mot-clé
Réformes de la justice
Réformes judiciaires
Guillaume de Lamoignon
Jean-Baptiste Colbert
Nicolas Fouquet
Premiers présients
Parlement de Paris
Compagnie du Saint-Sacrement
Fronde (1648-1653)
Juristes - Jurisconsultes
Dévots
Codes - Codifcations
Réformes judiciaires
Guillaume de Lamoignon
Jean-Baptiste Colbert
Nicolas Fouquet
Premiers présients
Parlement de Paris
Compagnie du Saint-Sacrement
Fronde (1648-1653)
Juristes - Jurisconsultes
Dévots
Codes - Codifcations