Contribution à l'étude de l'homicide volontaire : ancien droit français, droit musulman et droit algérien. [Thèse]
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Titre
Contribution à l'étude de l'homicide volontaire : ancien droit français, droit musulman et droit algérien. [Thèse]
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 1996].
Résumé de la thèse :
La nécessité de la protection pénale des êtres humains peut, en l'état de notre civilisation, être considérée comme un fait n'appelant plus de justification. Notre recherche sera consacrée à l'étude comparative de l'homicide volontaire entre l'ancien droit français, le droit musulman et le droit algérien. Nous verrons aussi les éléments constitutifs du meurtre ; un élément matériel qui tend à donner la mort et un élément intentionnel qui consiste à ôter la vie à la victime. Ensuite nous étudierons les circonstances aggravantes qui entourent le meurtre simple : la préméditation, le guet-apens, la concomitance d'un meurtre avec un autre crime, la corrélation du meurtre avec un délit, enfin l'emploi de torture ou actes de barbarie. Autres homicides volontaires qui font l'objet d'une qualification distincte, sont le parricide, l'infanticide et l'empoisonnement. La seconde partie est consacrée a la répression de l'homicide volontaire : peines principales, accessoire et complémentaires, aux excuses atténuantes, et enfin aux homicides justifies, qui ont été exécutés sous un ordre de la loi, en état de légitime défense, ou en état de nécessite.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 1996].
Résumé de la thèse :
La nécessité de la protection pénale des êtres humains peut, en l'état de notre civilisation, être considérée comme un fait n'appelant plus de justification. Notre recherche sera consacrée à l'étude comparative de l'homicide volontaire entre l'ancien droit français, le droit musulman et le droit algérien. Nous verrons aussi les éléments constitutifs du meurtre ; un élément matériel qui tend à donner la mort et un élément intentionnel qui consiste à ôter la vie à la victime. Ensuite nous étudierons les circonstances aggravantes qui entourent le meurtre simple : la préméditation, le guet-apens, la concomitance d'un meurtre avec un autre crime, la corrélation du meurtre avec un délit, enfin l'emploi de torture ou actes de barbarie. Autres homicides volontaires qui font l'objet d'une qualification distincte, sont le parricide, l'infanticide et l'empoisonnement. La seconde partie est consacrée a la répression de l'homicide volontaire : peines principales, accessoire et complémentaires, aux excuses atténuantes, et enfin aux homicides justifies, qui ont été exécutés sous un ordre de la loi, en état de légitime défense, ou en état de nécessite.
Auteur
BENATEK, Abdelatif
Année
1996
Type
Thèse
Mot-clé
Homicide volontaire
Ancien droit français
Droit musulman
Droit algérien
Droit comparé
Meurtre
Circonstances aggravantes
Préméditation
Guet-apens
Parricide
Infanticide
Empoisonnement
Ordre de la loi
Légitime défense
État de nécessité
Ancien droit français
Droit musulman
Droit algérien
Droit comparé
Meurtre
Circonstances aggravantes
Préméditation
Guet-apens
Parricide
Infanticide
Empoisonnement
Ordre de la loi
Légitime défense
État de nécessité