Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les aumôneries catholiques de l'enseignement secondaire public. Statut en droit français et en droit canonique. [Thèse].

  SWERRY, Jean-Marie, 1991

• Contribution à l'étude de l'homicide volontaire : ancien droit français, droit musulman et droit algérien. [Thèse]

  BENATEK, Abdelatif, 1996

• Pouvoir et enseignement du droit en France et dans l'Italie du nord du XVIIe siècle à la fin du Premier Empire. [Thèse].

  BISCAY, Myriam, 2013

• Les références au droit français dans la jurisprudence du Sénat de Nice pendant la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  BOTTIN, Michel, 2004

• Rémanences du droit d'ancien Régime dans la France contemporaine.

  BASTIEN, Hervé (études réunies par), 1998

• Les locataires juifs évincés face aux droit français républicain (1944-1946).

  DELBREL, Yann, 1997

• Locutions latine du Droit français. [4e édition].

  ROLAND, Henri, 1998

• Le dol dans l'ancien droit français.

  EYVÉ, Gisèle, 1995

• Le droit français appliqué à la famille polynésienne : inadaptations, malentendus et vides juridiques. [XIXe-XXe siècles].

  CHARLES, Marie-Noël, 1995

• Droit, pouvoir et société au Moyen Âge. Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier. <i>Liber amicorum</i>.

  CHEVREAU, Emmanuelle (textes réunis par), 2021

• Édifices et lieux de culte en droit français.

  FLORÈS-LONJOU, Magalie, 1992

• La noblesse et le droit : étude des contentieux de la détermination et de la protection des titres nobiliaires et des noms à particule en droit français

  DERRE-ASTIER, Christine, 1994

• Le régime juridique des congrégations en droit français et en droit canonique. [Thèse].

  DURAND, Jean-Paul, 1992

• La chasse et la pêche en Roussillon au XVIIIe siècle : droit catalan contre droit français

  BRUNET, Michel, 1995

• L'expropriation dans l'histoire du droit français

  HAROUEL, Jean-Louis, 2019

• Boissonade et la réception du droit français au Japon.

  Ouvrage collectif,, 1991

• Un professeur de droit français au XVIIIe siècle : Étienne-Joseph Magnol (1692-1749).

  BÈGE-SEURIN, Denise, 1992

• Les causes du divorce en droit français dans le rapport avec les causes de nullité de mariage.

  RUBELLIN-DEVICHI,, 1989

• Effets du divorce en droit français : mariage français et indissolubilité.

  RAYMOND, G., 1989

• Survivances actuelles du Droit classique ?

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2019

• Les Juifs devant le droit français, législation et jurisprudence, fin XIXe siècle à nos jours...

  BERG, Roger, 1984

• Le mariage envisagé comme institution d'État dans le droit classique de Rome [avec aperçus sur l'histoire du droit français].

  VILLERS, Robert, 1982

• 1210-1220. La naissance du droit français.

  OURLIAC, Paul, 1982

• Le paysage culturel, œuvre conjuguée de l'homme et de la nature, comme élément du droit français

  COLLOT, P.-A., 2015

• L'influence du droit français liée au processus de colonisation-décolonisation.

  CABANIS, André, 2015