Droit français
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Questions et matières historiques qui ont servi de base aux épreuves spéciales du concours pour la chaire d'histoire du droit romain et du droit français. Observations à ce sujet par M. Laferrière.
LAFERRIÈRE, Louis-Firmin, 1850 -
Observations sur la méthode dans l'enseignement du droit en général et du droit romain en particulier et sur les réformes adoptées en 1889.
APPLETON, Charles, 1891 -
La dogmatique du genre dans la matrice doctrinale du « droit français » (second XVIe siècle).
LE GONIDEC, Arnaud, 2023 -
Est-il temps de déconstruire les mythes de l’histoire du droit français ?
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2012 -
But, formes et effets de la tradition dans notre ancien droit. Transformations qu’elle à subies. [Thèse].
TERRAT, Barthélémy, 1875 -
Les aumôneries catholiques de l'enseignement secondaire public. Statut en droit français et en droit canonique. [Thèse].
SWERRY, Jean-Marie, 1991 -
Contribution à l'étude de l'homicide volontaire : ancien droit français, droit musulman et droit algérien. [Thèse]
BENATEK, Abdelatif, 1996 -
Pouvoir et enseignement du droit en France et dans l'Italie du nord du XVIIe siècle à la fin du Premier Empire. [Thèse].
BISCAY, Myriam, 2013 -
Les références au droit français dans la jurisprudence du Sénat de Nice pendant la Restauration. [Alpes-Maritimes].
BOTTIN, Michel, 2004 -
Rémanences du droit d'ancien Régime dans la France contemporaine.
BASTIEN, Hervé (études réunies par), 1998 -
Les locataires juifs évincés face aux droit français républicain (1944-1946).
DELBREL, Yann, 1997 -
Locutions latine du Droit français. [4e édition].
ROLAND, Henri, 1998 -
Le dol dans l'ancien droit français.
EYVÉ, Gisèle, 1995 -
Le droit français appliqué à la famille polynésienne : inadaptations, malentendus et vides juridiques. [XIXe-XXe siècles].
CHARLES, Marie-Noël, 1995 -
Droit, pouvoir et société au Moyen Âge. Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier. <i>Liber amicorum</i>.
CHEVREAU, Emmanuelle (textes réunis par), 2021 -
Édifices et lieux de culte en droit français.
FLORÈS-LONJOU, Magalie, 1992 -
La noblesse et le droit : étude des contentieux de la détermination et de la protection des titres nobiliaires et des noms à particule en droit français
DERRE-ASTIER, Christine, 1994 -
Le régime juridique des congrégations en droit français et en droit canonique. [Thèse].
DURAND, Jean-Paul, 1992 -
La chasse et la pêche en Roussillon au XVIIIe siècle : droit catalan contre droit français
BRUNET, Michel, 1995 -
L'expropriation dans l'histoire du droit français
HAROUEL, Jean-Louis, 2019 -
Boissonade et la réception du droit français au Japon.
Ouvrage collectif,, 1991 -
Un professeur de droit français au XVIIIe siècle : Étienne-Joseph Magnol (1692-1749).
BÈGE-SEURIN, Denise, 1992 -
Les causes du divorce en droit français dans le rapport avec les causes de nullité de mariage.
RUBELLIN-DEVICHI,, 1989 -
Effets du divorce en droit français : mariage français et indissolubilité.
RAYMOND, G., 1989 -
Survivances actuelles du Droit classique ?
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2019