La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1870). [Thèse].
Contenu
Titre
La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1870). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris Est, 2011].
Résumé de la thèse :
Souscrivant à une conception large de la loi, les rédacteurs du Code civil n'enfermeraient pas le juge dans une exégèse étroite de la législation.La doctrine civiliste du XIXème siècle, partagée entre une mémoire de tradition et une mémoire de fondation, entendait interpréter le Code civil en respectant l'esprit de ses auteurs.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris Est, 2011].
Résumé de la thèse :
Souscrivant à une conception large de la loi, les rédacteurs du Code civil n'enfermeraient pas le juge dans une exégèse étroite de la législation.La doctrine civiliste du XIXème siècle, partagée entre une mémoire de tradition et une mémoire de fondation, entendait interpréter le Code civil en respectant l'esprit de ses auteurs.
Auteur
BLOQUET, Sylvain
Année
2011
Type
Thèse
Mot-clé
Interprétation du droit
Interprétation de la loi
Code civil français - Code Napoléon (1804)
Jurisprudence civile
Doctrines civilistes
XIXe
Interprétation de la loi
Code civil français - Code Napoléon (1804)
Jurisprudence civile
Doctrines civilistes
XIXe