L'organisation de la justice pénale en Afrique occidentale française : le cas du Sénégal de 1887 à l'aube des indépendances (1887-1960). [Thèse].
Contenu
Titre
L'organisation de la justice pénale en Afrique occidentale française : le cas du Sénégal de 1887 à l'aube des indépendances (1887-1960). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nice, 2017].
Résumé de la thèse :
La période allant de 1887 aux indépendances (1960) permet d’aborder la question de la justice en Afrique occidentale française en mettant en évidence la transformation des règles et de l’exercice de la justice, ainsi que la rencontre entre le système occidental et le pluralisme juridique local. Au Sénégal, comme dans les autres territoires de l’Afrique occidentale française, l’évolution juridique et judiciaire révèle l’opposition de deux tendances : celle de l’assimilation et celle de l’adaptation. Dans le cadre de cette confrontation, des juridictions non connues en métropole sont créées dans les colonies afin de remédier à l’insuffisance de personnel et des moyens financiers des juridictions. Pour ces mêmes raisons, la collégialité demeure très rare et la justice est souvent organisée autour d’un seul juge qui prend en charge la poursuite, l’instruction et le jugement. L’organisation de la justice pénale indigène, mise en place en 1903, répond avec pragmatisme à la volonté de maintenir les institutions indigènes. Toutefois, le désir d’assimilation conduit à y réaliser des réformes qui tendent à affaiblir les institutions indigènes.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nice, 2017].
Résumé de la thèse :
La période allant de 1887 aux indépendances (1960) permet d’aborder la question de la justice en Afrique occidentale française en mettant en évidence la transformation des règles et de l’exercice de la justice, ainsi que la rencontre entre le système occidental et le pluralisme juridique local. Au Sénégal, comme dans les autres territoires de l’Afrique occidentale française, l’évolution juridique et judiciaire révèle l’opposition de deux tendances : celle de l’assimilation et celle de l’adaptation. Dans le cadre de cette confrontation, des juridictions non connues en métropole sont créées dans les colonies afin de remédier à l’insuffisance de personnel et des moyens financiers des juridictions. Pour ces mêmes raisons, la collégialité demeure très rare et la justice est souvent organisée autour d’un seul juge qui prend en charge la poursuite, l’instruction et le jugement. L’organisation de la justice pénale indigène, mise en place en 1903, répond avec pragmatisme à la volonté de maintenir les institutions indigènes. Toutefois, le désir d’assimilation conduit à y réaliser des réformes qui tendent à affaiblir les institutions indigènes.
Auteur
MBODJ, Hamady Hamidou
Année
2017
Type
Thèse
Mot-clé
Histoire de la justice
Droit pénal
Institutions indigènes
Justice indigène
Code pénal indigène
Afrique occidentale française
Administration coloniale
Sénégal
XIXe, XXe
Droit pénal
Institutions indigènes
Justice indigène
Code pénal indigène
Afrique occidentale française
Administration coloniale
Sénégal
XIXe, XXe