Le Sénat de Nice : une cour souveraine sous l'Ancien Régime (1614-1796). [Thèse].
Contenu
Titre
Le Sénat de Nice : une cour souveraine sous l'Ancien Régime (1614-1796). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nice, 2005].
Résumé de la thèse :
En 1614, le duc Charles Emmanuel Ier crée le Sénat de Nice pour assurer son autorité en Comté. L'étude du personnel révèle une vénalité et un début de patrimonialité des charges qui reçoivent un coup d'arrêt au début du XVIIIe siècle. Son fonctionnement comporte un cérémonial et une procédure minutieuse, et ses compétences sont judiciaire (universelle et souveraine) et extrajudiciaire (conseil, droit de représentation, entérinement, pouvoir réglementaire), mais les conflits demeurent limités. Par les attributions politiques de son Premier président, son rôle de conseil, son intervention dans les affaires ecclésiastiques, il joua un rôle important. Pendant les occupations du Comté, le souverain français maintint le sénat. Il disparaît en 1796 pour être rétabli en 1815 avec la Restauration sarde, mais ses compétences et son fonctionnement se modifièrent progressivement et il devint à la veille de 1860 une simple Cour d'appel.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nice, 2005].
Résumé de la thèse :
En 1614, le duc Charles Emmanuel Ier crée le Sénat de Nice pour assurer son autorité en Comté. L'étude du personnel révèle une vénalité et un début de patrimonialité des charges qui reçoivent un coup d'arrêt au début du XVIIIe siècle. Son fonctionnement comporte un cérémonial et une procédure minutieuse, et ses compétences sont judiciaire (universelle et souveraine) et extrajudiciaire (conseil, droit de représentation, entérinement, pouvoir réglementaire), mais les conflits demeurent limités. Par les attributions politiques de son Premier président, son rôle de conseil, son intervention dans les affaires ecclésiastiques, il joua un rôle important. Pendant les occupations du Comté, le souverain français maintint le sénat. Il disparaît en 1796 pour être rétabli en 1815 avec la Restauration sarde, mais ses compétences et son fonctionnement se modifièrent progressivement et il devint à la veille de 1860 une simple Cour d'appel.
Auteur
BARÉTY, Jean-Paul
Année
2005
Type
Thèse
Mot-clé
Sénat de Nice
Histoire de la justice
Offices - Officiers
Vénalité des offices
Gallicanisme
Comté de Nice (Alpes-Maritimes)
XVIIe, XVIIIe
Histoire de la justice
Offices - Officiers
Vénalité des offices
Gallicanisme
Comté de Nice (Alpes-Maritimes)
XVIIe, XVIIIe