Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].

Contenu

Titre

Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
In : Marc Ortolani, Gwenaëlle Callemein, Audric Capella et Olivier Vernier, <i>Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie [P.R.I.D.A.E.S.]. Tome X. [382 p.].

Auteur

ORTOLANI, Marc

Editeur

Nice, Serre Éditeur

Année

2019

Type

Article

Pages

P. 179-202

Mot-clé

Bans champêtres
Contrats
Législation royale
Histoire des forêts
Gestion et exploitation forestière
Comté de Nice (Alpes-Maritimes)
XVIIIe siècle

Thésaurus