Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
Contenu
Titre
Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
In : Marc Ortolani, Gwenaëlle Callemein, Audric Capella et Olivier Vernier, <i>Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie [P.R.I.D.A.E.S.]. Tome X. [382 p.].
In : Marc Ortolani, Gwenaëlle Callemein, Audric Capella et Olivier Vernier, <i>Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie [P.R.I.D.A.E.S.]. Tome X. [382 p.].
Auteur
ORTOLANI, Marc
Editeur
Nice, Serre Éditeur
Année
2019
Type
Article
Pages
P. 179-202
Mot-clé
Bans champêtres
Contrats
Législation royale
Histoire des forêts
Gestion et exploitation forestière
Comté de Nice (Alpes-Maritimes)
XVIIIe siècle
Contrats
Législation royale
Histoire des forêts
Gestion et exploitation forestière
Comté de Nice (Alpes-Maritimes)
XVIIIe siècle