Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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La « cristallisation » des bans champêtres : la rédaction des usages agricoles. L'exemple du Sud-Est, du Second Empire à la loi de 1924.

Contenu

Titre

La « cristallisation » des bans champêtres : la rédaction des usages agricoles. L'exemple du Sud-Est, du Second Empire à la loi de 1924.
In : Marc Ortolani, Gwenaëlle Callemein, Audric Capella et Olivier Vernier, <i>Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie [P.R.I.D.A.E.S.]. Tome X. [382 p.].

Auteur

VERNIER, Olivier

Editeur

Nice, Serre Éditeur

Année

2019

Type

Article

Pages

P. 101-122

Mot-clé

Bans champêtres
Usages ruraux - Usages agricoles
Rédaction des usages
XIXe, XXe

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