La « cristallisation » des bans champêtres : la rédaction des usages agricoles. L'exemple du Sud-Est, du Second Empire à la loi de 1924.
Item
Titre
La « cristallisation » des bans champêtres : la rédaction des usages agricoles. L'exemple du Sud-Est, du Second Empire à la loi de 1924.
In : Marc Ortolani, Gwenaëlle Callemein, Audric Capella et Olivier Vernier, <i>Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie [P.R.I.D.A.E.S.]. Tome X. [382 p.].
In : Marc Ortolani, Gwenaëlle Callemein, Audric Capella et Olivier Vernier, <i>Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie [P.R.I.D.A.E.S.]. Tome X. [382 p.].
Auteur
VERNIER, Olivier
Editeur
Nice, Serre Éditeur
Année
2019
Type
Article
Pages
P. 101-122
Mot-clé
Bans champêtres
Usages ruraux - Usages agricoles
Rédaction des usages
XIXe, XXe
Usages ruraux - Usages agricoles
Rédaction des usages
XIXe, XXe