Bans champêtres
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<i>Jus statuendi</i> municipal et tutelle étatique : l'exemple des bans champêtres niçois au XVIIIe siècle</i>.
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2019 -
Le pâturage à Puget-Théniers à travers les bans champêtres de 1837 : entre exploitation des terres et préservation des ressources naturelles. [Alpes-Maritimes].
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2019 -
Règlement champêtres et gestion des terroirs en Balagne à l'époque moderne : premiers enseignements. [Haute-Corse].
CASTELLANI, Lætizia, 2019 -
Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2019 -
La « cristallisation » des bans champêtres : la rédaction des usages agricoles. L'exemple du Sud-Est, du Second Empire à la loi de 1924.
VERNIER, Olivier, 2019 -
Un pouvoir réglementaire résiduel : l'activité normative du Sénat de Savoie en matière de bans champêtres à la fin de l'Ancien Régime.
BERTHIER, Bruno, 2019 -
<i>Jus statuendi</i> municipal et tutelle étatique : l'exemple des bans champêtre niçois au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
DECOURT-HOLLANDER, Bénédicte, 2019 -
Bans champêtres et droit féodal. Entre <i>jus commune feudale</i> et applications sabaudo-piémontaises.
BOTTIN, Michel, 2019 -
Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l'Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
ORTOLANI (édité par), Marc, 2019 -
Les enseignements des bans champêtres niçois en matière de protection des ressources naturelles au XVIIIe siècle.
DECOURT HOLLENDER, Bénédicte, 2014 -
Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle. Contribution à une histoire du développement durable.
ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2014 -
Aspects juridiques de la vie communautaire dans le Comté de Nice au XVIIIe siècle. Un exemple : Tende 1699-1792.
ORTOLANI, Marc, 1994 -
Les enseignements des "bans champêtres" du Sénat de Savoie.
ONDE, Henri, 1954