Baux généraux, baux particuliers et emphytéoses : point de droit et pratiques au XVIIIe siècle.
Contenu
Titre
Baux généraux, baux particuliers et emphytéoses : point de droit et pratiques au XVIIIe siècle.
In : Olivier Faron et Étienne Hubert (sous la dir. de), <i>Le sol et l’immeuble : les formes dissociées de propriété immobilière dans les villes de France et d’Italie (XIIe-XIXe siècle)</i>. [342 p.].
In : Olivier Faron et Étienne Hubert (sous la dir. de), <i>Le sol et l’immeuble : les formes dissociées de propriété immobilière dans les villes de France et d’Italie (XIIe-XIXe siècle)</i>. [342 p.].
Auteur
ZELLER, Olivier
Editeur
Coédition Presses universitaires de Lyon et École française de Rome
Année
1995
Type
Article
Pages
P. 85-100
Mot-clé
Baux généraux
Baux particuliers
Emphytéoses
Pratique juridique
Concession de la terre
XVIIIe
Baux particuliers
Emphytéoses
Pratique juridique
Concession de la terre
XVIIIe