Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Baux généraux, baux particuliers et emphytéoses  : point de droit et pratiques au XVIIIe siècle.

Contenu

Titre

Baux généraux, baux particuliers et emphytéoses  : point de droit et pratiques au XVIIIe siècle.
In : Olivier Faron et Étienne Hubert (sous la dir. de), <i>Le sol et l’immeuble : les formes dissociées de propriété immobilière dans les villes de France et d’Italie (XIIe-XIXe siècle)</i>. [342 p.].

Auteur

ZELLER, Olivier

Editeur

Coédition Presses universitaires de Lyon et École française de Rome

Année

1995

Type

Article

Pages

P. 85-100

Mot-clé

Baux généraux
Baux particuliers
Emphytéoses
Pratique juridique
Concession de la terre
XVIIIe

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