Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les Fermiers de l'Ile-de-France : ascension d'un groupe social (1400-1750). [Thèse].

  MORICEAU, Jean-Marc, 1992

• Le moulin de La Villeneuve à La Genête (les baux de 1660 à 1911). [Saône-et-Loire].

  CHERVET, Paul, 1997

• Fort-Médoc : affermage des terrains, de la cantine, des arbres (XVIIIe siècle). [Cussac-Fort-Médoc (Gironde)].

  FAURE, Michel, 1997

• Baux à ferme et marchés d'entrepreneurs pour la constitution et l'exploitation des pépinières royales en Guyenne au XVIIIe siècle.

  BURGAUD, Emmanuelle, 1997

• Les cultures légumières à Aubervilliers : aspects techniques et commerciaux (baux ruraux et dîmes). [Seine-Saint-Denis].

  TUREK, François, 1992

• Baux généraux, baux particuliers et emphytéoses  : point de droit et pratiques au XVIIIe siècle.

  ZELLER, Olivier, 1995

• Sur quelques baux du début du XIXe siècle. [Cantal].

  VEZOLE, Jean, 1995

• Un bail de fermage à Saou (Drôme) en 1731.

  VALETTE, P., 1995

• Baux ruraux landais au XVIIIe siècle. {Landes].

  BLANC, Charles, 1996

• Deux baux de fermage du domaine de La Ribbe (1860-1876). [Le Grand-Bourg (Creuse)].

  URIEN, Pierre, 1987

• Un recueil inédit de baux à ferme de l'abbaye d'Anchin, du milieu du XIII siècle. [Abbaye Saint-Sauveur d'Anchin, Pecquencourt (Nord)].

  DELMAIRE, Bernard, 1990

• Reflets de la vie rurale de 1874 à nos jours (d'après quelques baux à ferme).

  TOURNADRE, Jacques, 1988

• Les démêlés du seigneur de Curton avec son fermier, ou les avatars de la ferme d'une seigneurie au XVIIIIe siècle. [Tizac-de-Curton (Gironde)].

  CASTAY, Jean-Marc, 1987

• La ferme du Pressoir. [Côte-d'Or].

  SEBILLOTTE, M., 1969

• Le consensualisme au service de la tradition (L'exemple des baux ruraux en Montmorillonais entre 1780 et 1830). [Vienne].

  AUGUSTIN, Jean-Marie, 1986

• "Le mauvais gré" : une coutume criminelle dasn le Nord de la Franc et en Belgique.

  DELSALLE, Paul, 1984

• Un bail agricole du seigneur de Saint-Élix-le-Château en 1708. [Haute-Garonne].

  MANIÈRE, Gabriel, 1984

• Les baux ruraux dans le Médoc sous le règne de Louis XVI d'après la pratique notariale (1774-1792).

  HECTOR, Philippe, 1984

• Bail d'une ferme de Ferrières en 1788. [Ferrières-en-Gâtinais (Loiret)].

  VERDIER, Abbé Jean, 1977

• Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours.

  ARNOUX (sous la dir. de), Mathieu, 2003

• Évolution et signification des accensements perpétuels et viagers de l'abbaye d'Humilimont (1250-1350). Les terres laissées en dehors du faire-valoir direct : des accensements perpétuels héréditaires à l'avènement des baux à terme.

  MORARD, Nicolas, 2013

• Baux ruraux et dissimulation fiscale en Anjou au XVIIIe siècle.

  CHEREAU, C., 1976

• La propriété et le problème de la constitution des fermes sur les censives en Beauce aux XVIe et XVIIe siècles.

  CONSTANT, J.-M., 1973

• L'affermage des terres dans le bailliage de Chalon-sur-Saône au XVIIIe siècle. [Saône-et-Loire].

  REBOUILLAT, Marguerite, 1970

• Affermage du château et de la terre de Certeau au XVIIIe siècle. [commune de Frontonas (Isère)].

  CHETAIL, Joannès, 1970