Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La maison à loyers : étude du bâtiment à Paris sous Louis XV.

  BOURDIOT, Pierre-Denis, 1982

• La protection du droit de jouissance du locataire face à la faculté de reprise de la maison louée du propriétaire privilégié (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].

  PERRIN, Mathieu, 2022

• L'argent n'a pas d'odeur : à propos du bail des latrines de la "maison des Colonnes" en 1365. [Beaune (Côte-d'Or)].

  BRELAUD, Jean-Pierre, 2006

• À l'enseigne du chameau : manière d'habiter, manière de gérer à Lyon au XVIIIe siècle. [Rhône]

  ZELLER, Olivier, 1993

• Baux généraux, baux particuliers et emphytéoses  : point de droit et pratiques au XVIIIe siècle.

  ZELLER, Olivier, 1995

• Contribution à l'analyse du couple contentieux/jurisprudence : le bal en justice, de 18490 à 1910). [Thèse].

  PUGIEU-BEROUSSON, Christiane

• Étude du louage d'immeuble en droit français au XIXe siècle.

  GAUTHIER, Richard, 1992

• le bail et la tutelle d'après la coutume du duché de Bourgogne, de la fin du XVe à la fin du XVIIIe siècle.

  MOUFLE, Raymond, 1956

• Note sur deux moulins de la région de Villefranche-de-Lonchapt à propos d'un bail de 1723. [Villefranche-de-Lonchat (Dorodogne)].

  GARDEAU,, 1940

• Bail du comté de La Feuillade, paroisse de Faux en Haute-Marche, généralité de Moulins (1749). [Faux-la-Montagne (Creuse)].

  CRAY, Serge du, 1984

• La construction locative à Paris sous Louis XV : de l'inertie à l'animé.

  BOUDRIOT, Pierre-Denis, 1981

• Locataires et propriétaires. Une histoire française.

  VOLDMAN, Danièle, 2016

• Le mouvement des loyers parisiens, de la fin du Moyen Âge qu XVIIIe siècle.

  LEROY-LADURIE, Emmanuel, 1970

• Tableaux commentés des indices des prix [Baux à loyers] : 1810-1971.

  Anonyme,, 1971

• Bail des revenus de la ville de Huningue pour les années 1781-1783. [Haut-Rhin].

  KIECHEL, Lucien, 1969

• Les métamorphoses du louage des immeubles de 1804 à 1964.

  LABORDE-LACOSTE, Marcel, 1965

• Gestion immobilière dans la censive de Saint-Benoît le Bétourné du XIVe au XVIe siècle. [Paris].

  BASDEVANT, Brigitte, 1979

• Le bail de location d'habitation à Dijon au XVIIIe siècle, dans les actes de la pratique notariale.

  RUELLET, Guy, 1963

• Les loyers des bourgeois de Paris (1860-1958).

  MARNATA, F., 1961

• Genèse et développement de l'abus de droit dans le contrat de bail (articles 1708 à 1762 du Code civil), dans la jurisrudence des XIXe et XXe siècles.

  TRUMER, Henri, 1996

• Économie et société en Grèce classique et hellénistique.

  RICO (sous la dir. de), Christian, 2007

• L'évolution des baux au cours de la Révolution française : l'exemple de maître Gilliot, notaire à Dijon. [Côte-d'Or].

  HOARAU, Fabrice, 2006

• Les loyers de Metz sous le premier Empire. [Moselle].

  LHOTE, Jean, 2000