Les notaires à travers quelques décisions de la jurisprudence provençale (XVIIe-XVIIIe siècle).
Contenu
Titre
Les notaires à travers quelques décisions de la jurisprudence provençale (XVIIe-XVIIIe siècle).
n : <i>Le Comté de Nice, terre de rencontre du notariat, Provence, Corse, Piémont</i>. Actes du colloque international de Nice (27-28 mai 1991), organisé par le Centre d’histoire du droit. [290 p.].
n : <i>Le Comté de Nice, terre de rencontre du notariat, Provence, Corse, Piémont</i>. Actes du colloque international de Nice (27-28 mai 1991), organisé par le Centre d’histoire du droit. [290 p.].
Auteur
BR2GI, Jean-François
Editeur
Nice, Conseil général
Année
1993
Type
Article
Titre court
Notaires - Notariale
Jurisprudence
Provence
Pratiques notariales
XVIIe, XVIIIe
Jurisprudence
Provence
Pratiques notariales
XVIIe, XVIIIe
Pages
P. 179-188