Pratiques notariales
Collection
Contenus
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Étude des contrats de mariage et de la pratique notariale à Paris au milieu du XVIIIe siècle (1749-1758). [Thèse].
HUBERT, Armelle, 1999 -
La pratique notariale et le contrat de mariage à Paris sous la Révolution.
BEACHLIN, Pierre, 1959 -
La clientèle et l'activité d'un notaire bordelais à la fin du XVIIIe siècle. [Bordeaux (Gironde)].
GERBEAU, S., 1996 -
Les notaires à travers quelques décisions de la jurisprudence provençale (XVIIe-XVIIIe siècle).
BR2GI, Jean-François, 1993 -
Pratique et activité notariale au début du XVe siècle : l'exemple de trois notaires du Bas-Vivarais de 1400 à 1430. [Ardèche].
BRECHON, Franck, 1993 -
La pratique contractuelle en pays de Buch durant la période intermédiaire d'après l'étude des actes de Maître Verrière, notaire à Mios, de l'an II à l'an XIV de la République. [Gironde]. [Thèse].
SANCHEZ-ORTIZ, Inigo -
Dieu nous garde de l'<i>et cætera</i> du notaire.
DUMAS, Auguste, 1929 -
Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit.
DOSSAT, Yves, 1956 -
La place de l'esclave dans la vie juridique à Saint-Domingue sous le règne de Louis XVI d'après la pratique notariale.
ALVÈS, Bruno, 1991 -
Les pratiques notariales au jugement des ecclésiastiques, contribution à l'étude des conventions matrimoniales aux XVIIe et XVIIIe siècle.
ABOUCAYA, Laurent, 1990 -
L'analyse du contrat de vente à Bordeaux en droit intermédiaire à travers la pratique notariale. [Gironde].
HECTOR, Dominique, 1986 -
Devant le notaire de Feillens (Ain) au XIXe siècle : pratiques successorales.
GONOD, Philippe, 1985 -
Droit, mentalité et changement social en Provence occidentale. Étude sur les stratégies et la pratique notariale en matière de régime matrimonial de 1785 à 1855.
ARNAUD-DUC, Nicole, 1985 -
Évolution des relations matrimoniales des époux bordelais d'après la pratique notariale au XIXe siècle. [Bordeaux (Gironde)].
LAVIGNASSE-DESBARRES, Catherine, 1984 -
Les baux ruraux dans le Médoc sous le règne de Louis XVI d'après la pratique notariale (1774-1792).
HECTOR, Philippe, 1984 -
L'ordonnance de Villers-Cotterêts 1539) et la conversion des notaires à l'usage exclusif du français en Pays d'Oc.
LAURENT, Jean-Paul, 1982 -
Pratique notariale et droit romain dans les pays de droit écrit.
HILAIRE, Jean, 1999 -
Contribution à l'étude de la pratique notariale au XIXe siècle : le contrat de mariage à Poitiers de 1800 à 1880. [Vienne].
SAMADOGO, Mamadou, 1981 -
Les mémoires d'un notaire de campagne. [2e édition].
FATÔME, Henri, 1986 -
Anecdotes d'un notaire de campagne. [Manche].
FATÔME, Henri, 1988 -
Les contrats de mariage au XVIIIe siècle : régime coutumier et pratique notariale amiénoise. [Amiens (Somme)].
DOUBLIEZ, Étienne, 1979 -
Pour une étude de l'activité notariale en Normandie au XVIIe siècle : les exemples de Dieppe, Honfleur et Évreux. [Seine-Maritime, Calvados, Eure].
poisson, Jean-Paul, 1976 -
L'influence du Code civil sur la pratique notariale dans l'Ouest de la France avant et après 1804.
MARTIN-CHARRIER, Brigitte, 1976 -
Les contrats de mariage au XIXe siècle : pratique notariale et aspects socio-économiques (Paris, 1831-1847).
PASCHEL, Philippe, 1974 -
Les notaires de Millau et leurs seing à l'étoile : essais d'histoire d'une forme et d'un usage. [Aveyron].
BOUSQUET, J., 1970