Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La pratique notariale, instrument d'une stratégie coloniale.

  LAMOUROUX, Stéphane, 2001

• Acte privé et pratique notariale dans la région d'Alençon (1300-1500). [Orne].

  BRETTHAUER, Isabelle, 2004

• La pratique notariale, l'économie et la société dans la région d'Aigrefeuille de 1718 à 1762. [Aigrefeuille-d'Aunis (Charente-Maritime)].

  CHAPELLE, Julie, 1998

• Pratique notariale, économie et société à Saint-Savin d'après les actes notariés de Louis Coustière (1720-1732). [Saint-Savin-sur-Gartempe (Vienne)].

  CABALCE, Coralie, 1999

• Pratique, activité notariale et étude de société à Barbezieux à travers l'exemple de Pierre Tilhard, notaire royal (1737-1769). [Barbezieux-Saint-Hilaire (Charente)].

  CLOUARD, Peggy, 1996

• Seigneuries et sociabilités à Sourdeval d'après la pratique notariale au XVIIIe siècle. [Manche].

  CHAMBRIER, Bruno, 2006

• La pratique testamentaire des marchands d'Angers au XVIIIe siècle. [Maine-et-Loire].

  CATROUILLET, Emmanuelle, 1998

• Minutes et brevets, registres et répertoires : note sur la pratique des notaires du Châtelet de Paris aux XVIe et XVIIe siècles.

  OLLION, Michel, 2014

• Les notaires de la principauté de Béarn à la fin du Moyen Âge : essai prosopographique. [Thèse].

  BIDOT-GERMA, Dominique, 2004

• Le rôle socio-économique du notariat au XVIIIe siècle : quatre offices parisiens en 1749.

  POISSON, Jean-Paul, 1972

• Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit.

  DOSSAT, Yves, 1956

• Étude des contrats de mariage et de la pratique notariale à Paris au milieu du XVIIIe siècle (1749-1758). [Thèse].

  HUBERT, Armelle, 1999

• La pratique notariale et le contrat de mariage à Paris sous la Révolution.

  BEACHLIN, Pierre, 1959

• La clientèle et l'activité d'un notaire bordelais à la fin du XVIIIe siècle. [Bordeaux (Gironde)].

  GERBEAU, S., 1996

• Les notaires à travers quelques décisions de la jurisprudence provençale (XVIIe-XVIIIe siècle).

  BR2GI, Jean-François, 1993

• Pratique et activité notariale au début du XVe siècle : l'exemple de trois notaires du Bas-Vivarais de 1400 à 1430. [Ardèche].

  BRECHON, Franck, 1993

• La pratique contractuelle en pays de Buch durant la période intermédiaire d'après l'étude des actes de Maître Verrière, notaire à Mios, de l'an II à l'an XIV de la République. [Gironde]. [Thèse].

  SANCHEZ-ORTIZ, Inigo

• Dieu nous garde de l'<i>et cætera</i> du notaire.

  DUMAS, Auguste, 1929

• Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit.

  DOSSAT, Yves, 1956

• La place de l'esclave dans la vie juridique à Saint-Domingue sous le règne de Louis XVI d'après la pratique notariale.

  ALVÈS, Bruno, 1991

• Les pratiques notariales au jugement des ecclésiastiques, contribution à l'étude des conventions matrimoniales aux XVIIe et XVIIIe siècle.

  ABOUCAYA, Laurent, 1990

• L'analyse du contrat de vente à Bordeaux en droit intermédiaire à travers la pratique notariale. [Gironde].

  HECTOR, Dominique, 1986

• Devant le notaire de Feillens (Ain) au XIXe siècle : pratiques successorales.

  GONOD, Philippe, 1985

• Droit, mentalité et changement social en Provence occidentale. Étude sur les stratégies et la pratique notariale en matière de régime matrimonial de 1785 à 1855.

  ARNAUD-DUC, Nicole, 1985

• Évolution des relations matrimoniales des époux bordelais d'après la pratique notariale au XIXe siècle. [Bordeaux (Gironde)].

  LAVIGNASSE-DESBARRES, Catherine, 1984