Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Étude des contrats de mariage et de la pratique notariale à Paris au milieu du XVIIIe siècle (1749-1758). [Thèse].

  HUBERT, Armelle, 1999

• La pratique notariale et le contrat de mariage à Paris sous la Révolution.

  BEACHLIN, Pierre, 1959

• La clientèle et l'activité d'un notaire bordelais à la fin du XVIIIe siècle. [Bordeaux (Gironde)].

  GERBEAU, S., 1996

• Les notaires à travers quelques décisions de la jurisprudence provençale (XVIIe-XVIIIe siècle).

  BR2GI, Jean-François, 1993

• Pratique et activité notariale au début du XVe siècle : l'exemple de trois notaires du Bas-Vivarais de 1400 à 1430. [Ardèche].

  BRECHON, Franck, 1993

• La pratique contractuelle en pays de Buch durant la période intermédiaire d'après l'étude des actes de Maître Verrière, notaire à Mios, de l'an II à l'an XIV de la République. [Gironde]. [Thèse].

  SANCHEZ-ORTIZ, Inigo

• Dieu nous garde de l'<i>et cætera</i> du notaire.

  DUMAS, Auguste, 1929

• Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit.

  DOSSAT, Yves, 1956

• La place de l'esclave dans la vie juridique à Saint-Domingue sous le règne de Louis XVI d'après la pratique notariale.

  ALVÈS, Bruno, 1991

• Les pratiques notariales au jugement des ecclésiastiques, contribution à l'étude des conventions matrimoniales aux XVIIe et XVIIIe siècle.

  ABOUCAYA, Laurent, 1990

• L'analyse du contrat de vente à Bordeaux en droit intermédiaire à travers la pratique notariale. [Gironde].

  HECTOR, Dominique, 1986

• Devant le notaire de Feillens (Ain) au XIXe siècle : pratiques successorales.

  GONOD, Philippe, 1985

• Droit, mentalité et changement social en Provence occidentale. Étude sur les stratégies et la pratique notariale en matière de régime matrimonial de 1785 à 1855.

  ARNAUD-DUC, Nicole, 1985

• Évolution des relations matrimoniales des époux bordelais d'après la pratique notariale au XIXe siècle. [Bordeaux (Gironde)].

  LAVIGNASSE-DESBARRES, Catherine, 1984

• Les baux ruraux dans le Médoc sous le règne de Louis XVI d'après la pratique notariale (1774-1792).

  HECTOR, Philippe, 1984

• L'ordonnance de Villers-Cotterêts 1539) et la conversion des notaires à l'usage exclusif du français en Pays d'Oc.

  LAURENT, Jean-Paul, 1982

• Pratique notariale et droit romain dans les pays de droit écrit.

  HILAIRE, Jean, 1999

• Contribution à l'étude de la pratique notariale au XIXe siècle : le contrat de mariage à Poitiers de 1800 à 1880. [Vienne].

  SAMADOGO, Mamadou, 1981

• Les mémoires d'un notaire de campagne. [2e édition].

  FATÔME, Henri, 1986

• Anecdotes d'un notaire de campagne. [Manche].

  FATÔME, Henri, 1988

• Les contrats de mariage au XVIIIe siècle : régime coutumier et pratique notariale amiénoise. [Amiens (Somme)].

  DOUBLIEZ, Étienne, 1979

• Pour une étude de l'activité notariale en Normandie au XVIIe siècle : les exemples de Dieppe, Honfleur et Évreux. [Seine-Maritime, Calvados, Eure].

  poisson, Jean-Paul, 1976

• L'influence du Code civil sur la pratique notariale dans l'Ouest de la France avant et après 1804.

  MARTIN-CHARRIER, Brigitte, 1976

• Les contrats de mariage au XIXe siècle : pratique notariale et aspects socio-économiques (Paris, 1831-1847).

  PASCHEL, Philippe, 1974

• Les notaires de Millau et leurs seing à l'étoile : essais d'histoire d'une forme et d'un usage. [Aveyron].

  BOUSQUET, J., 1970