Les lettres de rémission des ducs de Bourgogne : étude sur les normativités sociales, politiques et juridiques. [Thèse].
Contenu
Titre
Les lettres de rémission des ducs de Bourgogne : étude sur les normativités sociales, politiques et juridiques. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire médiévale, Université de Bourgogne, 2018. [Dactylographiée]
Thèse de doctorat, Histoire médiévale, Université de Bourgogne, 2018. [Dactylographiée]
Auteur
BEAULANT, Rudi
Résumé
Résumé de la thèse :
L’étude des lettres de rémission reste un domaine relativement peu abordé par les historiens, et leur analyse systématique ne suscite réellement l’intérêt que depuis ces trente dernières années. Ces documents, au départ attribués par l’autorité royale puis par certains princes comme le duc de Bourgogne, stoppent la procédure criminelle engagée à l’encontre du justiciable condamné, en le libérant et en le rendant à sa bonne <i>fama</i>. Cette thèse s’appuie sur un corpus continu et cohérent de plus de 116 documents conservés aux archives départementales de Côte d’Or, datant principalement des XIVe et XVe siècles et qui sera intégralement transcrit et édité. L’objectif majeur de ce travail est de dégager des lettres de rémission les normes de différentes natures qui régissent leur production. On analysera donc les normes sociales de ces documents, en s’interrogeant sur l’image que renvoie le suppliant de la société dans laquelle il vit, et qui n’est peut-être qu’une image biaisée qu’il dresse dans le but d’obtenir la rémission de son crime ; il faut également tenter de mettre en évidence les solidarités sociales qu’elles reflètent entre certaines personnes ou corps de métiers. Il s’agit en outre de montrer les normes juridiques qui régissent la production de ces lettres, ainsi que le processus qui, depuis la supplication adressée par le condamné, mène à l’attribution de la rémission par le prince et crée une relation personnelle entre lui et le suppliant. Il est aussi nécessaire d’analyser les normes politiques qui ressortent des lettres de rémission des ducs de Bourgogne, en s’interrogeant sur la manière dont le processus de la grâce participe de la construction de l’Etat Bourguignon des ducs Valois, ainsi que sur l’image du bon sujet que doivent véhiculer ces documents. La dimension politique est également à analyser dans le cadre des rapports entre le pouvoir ducal et les organes judiciaires dont la lettre de rémission casse le jugement, et particulièrement avec la justice échevinale dijonnaise. Enfin, dans la mesure où d’autres princes du royaume de France avaient également le pouvoir de délivrer des lettres de rémission à leurs sujets, il est nécessaire de procéder à une comparaison avec des lettres de ces autres principautés (on pensera notamment aux duchés de Bretagne et de Lorraine, aux lettres de rémission émises par le roi …) mais également avec les lettres émises par les ducs de Bourgogne au sein de leurs principautés du nord, afin de dégager les points communs et spécificités qui pouvaient régir la production de ces documents (en fonction des situations politiques, judiciaires …).
L’étude des lettres de rémission reste un domaine relativement peu abordé par les historiens, et leur analyse systématique ne suscite réellement l’intérêt que depuis ces trente dernières années. Ces documents, au départ attribués par l’autorité royale puis par certains princes comme le duc de Bourgogne, stoppent la procédure criminelle engagée à l’encontre du justiciable condamné, en le libérant et en le rendant à sa bonne <i>fama</i>. Cette thèse s’appuie sur un corpus continu et cohérent de plus de 116 documents conservés aux archives départementales de Côte d’Or, datant principalement des XIVe et XVe siècles et qui sera intégralement transcrit et édité. L’objectif majeur de ce travail est de dégager des lettres de rémission les normes de différentes natures qui régissent leur production. On analysera donc les normes sociales de ces documents, en s’interrogeant sur l’image que renvoie le suppliant de la société dans laquelle il vit, et qui n’est peut-être qu’une image biaisée qu’il dresse dans le but d’obtenir la rémission de son crime ; il faut également tenter de mettre en évidence les solidarités sociales qu’elles reflètent entre certaines personnes ou corps de métiers. Il s’agit en outre de montrer les normes juridiques qui régissent la production de ces lettres, ainsi que le processus qui, depuis la supplication adressée par le condamné, mène à l’attribution de la rémission par le prince et crée une relation personnelle entre lui et le suppliant. Il est aussi nécessaire d’analyser les normes politiques qui ressortent des lettres de rémission des ducs de Bourgogne, en s’interrogeant sur la manière dont le processus de la grâce participe de la construction de l’Etat Bourguignon des ducs Valois, ainsi que sur l’image du bon sujet que doivent véhiculer ces documents. La dimension politique est également à analyser dans le cadre des rapports entre le pouvoir ducal et les organes judiciaires dont la lettre de rémission casse le jugement, et particulièrement avec la justice échevinale dijonnaise. Enfin, dans la mesure où d’autres princes du royaume de France avaient également le pouvoir de délivrer des lettres de rémission à leurs sujets, il est nécessaire de procéder à une comparaison avec des lettres de ces autres principautés (on pensera notamment aux duchés de Bretagne et de Lorraine, aux lettres de rémission émises par le roi …) mais également avec les lettres émises par les ducs de Bourgogne au sein de leurs principautés du nord, afin de dégager les points communs et spécificités qui pouvaient régir la production de ces documents (en fonction des situations politiques, judiciaires …).
Année
2018
Mot-clé
Histoire de la justice
Lettres de rémission
Droit de grâce
Grands ducs de Bourgogne (Valois)
Bourgogne
XIVe, XVe
Lettres de rémission
Droit de grâce
Grands ducs de Bourgogne (Valois)
Bourgogne
XIVe, XVe